Alexandre X..., cinq prêts notariés d'un montant total de 272 100 euros, garantis par une hypothèque conventionnelle, ainsi que par le cautionnement solidaire de M. et Mme André X...

C... et Alexandre M... ; " aux motifs qu'il résulte du dossier que MM.

Alexandre, de l'autre à la cour commune avec C...

Nicolas A..., en qualité de mandataire ad hoc de la société Abbeville distribution, 3°/ à l'AGS CGEA d'Amiens, dont le siège est [...] , 4°/ à M.

AAAA... , de Mme SSS... et de Mmes Chantal TTT... et Alexandra TTT... épouse UUU... et M.

Sanguinaires à Ajaccio (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1988 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de la société ORPEC, société anonyme, dont le siège est croix d'Alexandre

fellation avec éjaculation, alors qu'elle était âgée de 5 ans ; qu'elle avait pu déterminer le jour des faits, car sa mère était partie passer son permis de conduire, son père les gardait, son frère Alexandre

Nicolas F..., domicilié [...]                                   , 11°/ M. Stéphane G..., 12°/ Mme Véronique G..., domiciliés [...]                                               , 13°/ Mme H...

Philippe X..., demeurant l'Alexandra, rue Gabriel Ventre, 83160 La Valette, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Sebastien A... gérant de la société BSP INTERNATIONAL est intervenu dans la négociation comme cela est mentionné sur l'avenant de prolongation au contrat professionnel de Nicolas X..., peu important à

Christian, Frédéric Y..., 5 / Mme Nathalie, Marie, Nicole Y..., épouse A..., demeurant tous les cinq 1, square Chanton, 92200 Neuilly-sur-Seine, 6 / Mme Marie-Aline, Andrée, Françoise Z..., divorcée

A REVENDU A GRUNDIG, MOYENNANT LE PRIX DE 180 000 FRANCS, UN DES DEUX APPARTEMENTS SUSVISES ; QUE NICOLAS, ES QUALITES DE SYNDIC, A ASSIGNE X...

A..., demeurant à Bourg en Bresse (Ain), ..., 2°/ de Monsieur Jean-Paul A..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualité d'administrateur légal de la personne et des biens de ses fils mineurs Alexandre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Nicolas A..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), résidence Négresco

procès-verbal des débats que le président ait, avant de donner lecture à haute voix des procès-verbaux d'audition de Chantal D..., de Camel Y..., de Kedidja F... épouse G..., de Karine B..., de Nasser X..., d'Alexandre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les laboratoires Roche Nicholas, société anonyme,

Justice à PARIS, le vingt septembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Yves, Gérard Z..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur de sa fille Alexandra, 3°/ de Mlle Dolorès Z..., 4°/ de Mlle Dominique Z..., 5°/ de M.