Il indique que le rapporteur a mal rapporté ses propos et doute des statuts de l'Association maison Sunjata Keita (AMSK) qui dispose pourtant d'une habilitation à dispenser des formations théoriques et

Y... a acheté une propriété à Theizé (Rhône) revendue le 9 mars 1983 ; que partie du prix de vente de cette propriété a servi à l'acquisition de parts de la société Molitor-Boileau auxquelles était attaché

la rupture lui était imputable, le conseil de prud'hommes s'est fondé, sans aucune preuve formelle, sur une communication téléphonique, qu'il niait avoir reçue, solution incompatible avec sa propre thèse

, alors, selon le pourvoi, que la cour d'appel a écarté purement et simplement les attestations versées par lui aux débats au lieu d'en aborder la discussion et en particulier en analysant les deux thèses

fait en Roumanie des études universitaires en langues étrangères et une formation complémentaire en sciences politiques, ainsi qu'un diplôme d'études approfondies en sciences politiques à [3] et une thèse

l'arrêt attaqué (Papeete, 7 décembre 1989) d'avoir dit que la nullité de l'acte du 20 novembre 1958 n'était pas établie, alors, d'une part, qu'il aurait appliqué les règles de la nullité au lieu de la théorie

fixée par une disposition conventionnelle ; qu'en l'espèce, chaque salarié « factionnaire » a soutenu que son temps de travail mensuel effectif est de 146 heures et non celui, théorique et faux , de 144,37

que, dans ses conclusions d'appel, elle avait soutenu que les règles professionnelles applicables à la métallurgie imposaient de ne se fier qu'aux expérimentations directes et non aux conjectures théoriques

temps partiel soumis à des conditions spécifiques de travail et de rémunération et alors enfin, que, l'accord d'entreprise du 15 mai 1991, révisé le 13 juin 1997 qui prévoit le calcul de l'effectif théorique

titre "Jeune Afrique économie", notamment par la publication de revues ou de magazines spécialisés dans les questions économiques et financières relatives au continent africain ou concentrant leurs thèmes

tentative de meurtre", ce qui accréditait ses déclarations selon lesquelles les gendarmes n'étaient pas en uniforme et n'avaient pas procédé aux sommations d'usage, et ce qui infirmait totalement la thèse

logement en ajoutant à son utilité, a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du Code civil; 4°) que, dans une lettre du 29 janvier 1986 adressée à l'un des locataires en cause de l'avenue

La société The Phone House a mis en oeuvre un projet de cession d'une partie de ses magasins à la société The Kase.

reconnaissance d'une faute grave ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué a privé sa décision de motifs et a violé l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; 2 / que les résultats de la formation théorique

Pharma puissent établir autre chose qu'une exploitation sporadique de la marque « Aventis » ; qu'en se bornant à énoncer, pour retenir que les sociétés Sanofi et Aventis Pharma établissaient un usage

A... fait valoir qu'il a bénéficié de plus de 200 heures de formation théorique, dont il a justifié lors de la présentation de sa candidature, et qu'il a réalisé des conciliations dans le cadre de son

attaqué (Aix-en-Provence, 7 mars 1991) d'avoir prononcé cette nullité et d'avoir, en conséquence, annulé la promesse de vente du 27 juillet 1984, sans répondre aux conclusions qui se prévalaient de la théorie

Liza, et The Gift Shop font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leur demande de dommages et intérêts en réparation de la résiliation des contrats de distribution sélective et d'avoir limité à la somme de six

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que dans le cadre de la réorganisation de ses activités recherches et développement, la société Aventis

garantie ; Attendu que la société NEIS fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 27 septembre 1996) d'avoir jugé que le contrat signé par les époux Y... lui était opposable sur le fondement de la théorie