[I] [V], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur de la société Aventures des toiles, défendeur à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR débouté Madame [E] [R] de sa demande tendant à voir constater l'utilisation non autorisée dans le film « Quatre aventures

Paris, 1er juin 1994) qui l'a débouté de ses demandes tendant à la résiliation, avec dommages-intérêts, des contrats d'édition, conclus avec la société Dargaud, portant sur les 25 premiers albums des aventures

exposé à un risque de chute dans le vide" ou près d' "ouvertures ouvrant sur le vide", sont destinées à éviter des chutes accidentelles et non à prévenir un acte volontaire et dangereux consistant à s'aventurer

le démonstrateur, professionnellement capable d'apprécier le danger de sa machine, a failli à une obligation impérative de sécurité qui lui imposait de mettre en garde son client en l'empêchant de s'aventurer

pilotage du bateau et son chargement d'un produit conditionné par lui de façon sûre ; que le prévenu jouissait d'une situation matérielle et familiale confortable ou stable, le mettant à l'abri de toute aventure

elle était seulement restée avec Jean-Paul X... dans la salle de jeux (ouverte au public) comme celui-ci le prétend ; que par ailleurs, si le prévenu se prétend " coureur de jupons " et amateur d'aventures

, devenue Warmup aventures 72 (société Warmup), ont été détruits ; que les sociétés Lucalphi et Warmup ont assigné la société allemande Auto Gunster et son assureur R + V Allgemeine Versicherung devant

compte, s'étant maintenue dans une position hasardeuse, puis d'un second avertissement par un coup de klaxon du machiniste du train qui arrivait, elle n'a pas été en mesure, tant sa position était aventurée

D'APPEL, CONTRAIREMENT AUX ALLEGATIONS DU MOYEN, A RETENU UNE FAUTE A LA CHARGE DE X..., PUISQU'ELLE A RELEVE QUE CELUI-CI NE SACHANT PAS NAGER ET ETANT FATIGUE PAR LA CHALEUR S'ETAIT DANGEREUSEMENT AVENTURE

Mais attendu qu'après avoir rappelé que le 17 septembre 1965, Kouider Y... s'était rendu à la piscine de Lutzelbourg en dehors des heures d'ouverture ; qu'il s'était étendu sur une planche et s'était aventuré

vraiment" sur le second, la cour d'appel aurait violé l'article 242 du Code civil ; Mais attendu que l'arrêt relève que l'un des témoins reconnaît que ses collègues et lui-même plaisantaient des aventures

véhicule, la Société SOREC AUTOS invoquant une mauvaise utilisation du véhicule ; que la société fait valoir que l'utilisation du véhicule à des fins professionnelles, notamment de « safaris aventure

préjudice par elle subi du fait de l'accident, alors, selon le moyen, qu'il appartenait aux responsables du camp de vacances d'assurer la sécurité des baigneurs, d'une part, en interdisant aux nageurs de s'aventurer

B... tenait les propos suivants : « J'ai toujours, en tout lieu eu pour habitude d'avertir celles et ceux qui s'aventure (sic) imprudemment sur les sentiers épineux de l'arrogance et de la diffamation.

REMUNERATION, LA FORME, LA NATURE OU LA VALIDITE DE LEUR CONTRAT ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE X..., AYANT EXERCE DE 1955 A 1964 L'ACTIVITE D'INSPECTEUR DE PRESSE AU PROFIT DE LA SOCIETE EDITIONS AVENTURES

de quartier de Dammarie-Les-Lys s'estimait diffamée par le passage suivant : "comment accepter que ce même samedi la fête du quartier de la plaine du Lys organisée par le Logement français, le Raid aventure

dangereuse ; que l'ayant maintenue, la société Sollac Lorraine s'est crue, à tort, dispensée d'assurer son entretien sous le prétexte fallacieux que personne ne pouvait ou ne devait désormais s' y aventurer

B... a satisfait aux obligations posées par l'arrêt du 22 janvier 1996, même si la verrue que constitue l'épave par lui laissée, oblige qui s'aventure sur les lieux à progresser avec prudence ; Qu'en

' IL NE LUI AVAIT ETE DONNE AUCUNE CONSIGNE DE NE PAS PENETRER DANS LA ZONE DANGEREUSE DANS LES INTERVALLES SEPARANT CHAQUE INTERVENTION DE LA PELLE ; QU' EN TOUT CAS LA VICTIME NE S' ETAIT PAS AVENTUREE