Alain Y..., demeurant 15, Le Hameau du Mardaing, 65380 Azereix, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

magistrats du siège de la cour d'appel de Poitiers a rejeté sa demande d'inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de cette cour d'appel dans la rubrique traduction en langue azerbaïdjanaise (azeri

H... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes dans les rubriques interprétariat et traduction en langues turque et azéri et interprétariat

: "suite à l'entretien que nous avons eu le 31 décembre 1990 à 10 heures, outre une première lettre d'avertissement concernant les caisses vous n'avez pas fourni d'explication sur les deux ventes (Azzaro

Mme [D] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « interprétariat » et « traduction » en langues azéri et persane (H-01.02.04, H-01.2.26

Francis, Xavier X..., demeurant 23, route duâteau àazeran (Yvelines), Rambouillet, en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1988 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de

ils sont saisis ; Attendu qu'après avoir déclaré Daniel X... coupable du délit d'usage de marques sans l'autorisation des intéressés, commis au préjudice des sociétés Diparco, Guy Laroche, Loris Azzaro

Jean-Louis CD..., demeurant ... d'Azergue, 69380 Lozanne, 127 / de Mme Micheline EZ..., djemeurant ..., 128 / de M. Jean-Jacques GB..., demeurant ..., 129 / de M.

(Lot-et-Garonne), 9°/ de Monsieur Pierre-André S..., 10°/ de Madame Pierre-André S..., demeurant ensemble rue de Varennes, Chazay d'Azergues, Lozanne (Rhône), 11°/ de Monsieur Maurice D...,

.], contre l'arrêt rendu le 24 avril 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale prud'hommes), dans le litige l'opposant à Mme Elisabeth X..., domiciliée [...] d'En Bas, 69380 Châtillon-d'Azergues

compter du 10 mai 2002 ; AUX MOTIFS QUE Monsieur X... ne démontre pas que les ordinateurs livrés le 8 avril 2004 n'étaient pas conformes et qu'ils ne comportaient pas notamment, un clavier de type azerty

de Lyon (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Eiffage énergie Telecom Sud Est, dont le siège est ZI Mario et Monique C..., 69480 Ambérieux-d'Azergues

Saint-Germain-sur-l'Arbresle, dont le siège est Mairie de Saint-Germain-sur- l'Arbresle, 69210 Saint-Germain-sur-l'Arbresle, 42 / du syndicat d'exploitants agricoles de Saint-Jean des Vignes/Belmont d'Azergues

Vous avez sans retenue critiqué la gestion dossier AZEO.

euros de dommages-intérêts en réparation de son préjudice moral, outre la somme de 1 000 euros par application de l'article 475-1 du code de procédure pénale en cause d'appel ; - à la société Loris Azzaro

le 12 mai 2017 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans les litiges les opposant à la société Eiffage Energie Telecom Sud-Est, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] d'Azergues

tels que Chanel, Givenchy, Boucheron, Mugler, Jean-Paul Gaultier, Paco Rabanne, Nina Ricci, Narciso Rodriguez, Elie Saab, Issey Miyaké, Grès, Courrèges, Swarowski, Kenzo, Lanvin, Bulgari, Lacoste, Azzaro

la Chalade, 54160 Pierreville, 52 / de Mme Sylvette Marin, demeurant HLM Les Paquis, bâtiment B, 54290 Roville-Devant-Bayon, 53 / de Mme Gisèle Mathieu, demeurant 23, route de Flavigny, 54210 Azelot