Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté la demande de la commune de La Roque sur Pernes, tendant au prononcé de la nullité de l'acte notarié de Me BOREL, Notaire à Pernes les Fontaines

n'étant établi par aucun élément de preuve, sans rechercher si, comme l'avait fait valoir Mme X..., l'ensemble des caractéristiques de l'escalier litigieux, tenant tout à la fois à la pierre usée et bosselée

Michel Borel, demeurant 29, rue de la Solidarité à Villeurbanne (Rhône), 3 / Mme Hélène Courbois, demeurant 115 bis, avenue Brossolette à Bron (Rhône), 4 / M. J.

(D. 238) d'investir chez Bernard Z... et qu'il était certain que X... " n'avait jamais su qu'il achetait un bordel " (D. 235, p. 3, lignes 5 et 6) ; qu'en ne s'expliquant pas sur cette circonstance que

X... , ce dernier adressant à l'auditeur les propos suivants : « j'ai tout mon temps ; s'ils le veulent, je resterai ici à ne rien faire », « je vais mettre le bordel dans les équipes tant que je suis

CLOTHILDE, QUI, A SON TOUR, AVAIT LAISSE SA SUCCESSION A SA PROPRE Z..., BORNELIE Y..., DEFENDERESSE A LA REVENDICATION, SI BIEN QUE LE SURPLUS DE TERRAIN LITIGIEUX N'ETAIT PAS TOMBE EN INDIVISION AU DECES

Denis Y..., demeurant à Borel, 97129 Le Lamentin, en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1999 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e Chambre civile), au profit de Mme Fauste Z..., épouse X..., demeurant

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association des paralysés de France, représentée par le directeur du centre "Résidence Madeleine CougourdanAlbert Borel

Il est fait grief à l'arrêt attaqué : D'AVOIR ordonné la vente forcée immobilière des immeubles inscrits au Livre Foncier de Boersch appartenant à la sci Harmony, cadastrés section [...] n°0004 et section

BOMSEL et compagnie, dont le siège social est à Paris (17e), ..., 2°/ de Monsieur Z..., Eugène, Georges D..., demeurant à Paris (17e), ..., 3°/ de Monsieur Gabriel E..., demeurant à Paris (17e),

Yannick A..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Borel Maheas industries "BMI", 5 / de la compagnie AXA assurances, venant aux droits de l'UAP, dont le siège est

Mme U... me dira qu'elle reconnaît des problèmes partout et qu'elle n'arrive pas à joindre Mr X..., personne qui gérait le planning et que Mr X... n'est au courant de rien en fait le vrai bordel (..)

EN QUALITE DE TUTEUR DE JULIEN X..., AU LIEU ET PLACE DE M REGIS BOREL, PRECEDEMMENT NOMME A CETTE FONCTION ; ATTENDU QUE M JOSEPH Z...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit espagnol GAGGIA ESPANOLA, dont le siège est sis Conde Borrel

486, 512, 592 et 593 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt attaqué indique, d'une part, que la cour d'appel était composée, lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt de Mme Borel-Petot

Y..., arrivé au niveau d'une rupture de pente appelée " mur de paille " avait constaté que la piste Faust était verglacée, bosselée et offrant des difficultés de descente, avait décidé d'en sortir pour

la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions écrites de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE BOREL

Prudent Y..., demeurant section Borel au Lamentin (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de l'Union des assurances de Paris