Prudent Y..., demeurant section Borel au Lamentin (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de l'Union des assurances de Paris

X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme Borrel A... et de M. B..., les conclusions de M.

TOUTES LES SOCIETES, DES CAUSES RELATIVES A LA RESPONSABILITE PECUNIAIRE DES DIRIGEANTS SOCIAUX ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 101 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967, BONNEL

a violé l'article 1382 du code civil ; 2. – ALORS QUE les juges du fond ne peuvent dénaturer les écritures d'une partie ; qu'en l'espèce, la CNAV avait expliqué devant la Cour d'appel que le site BOREALE

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle BORE

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Chiarella du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le syndicat des copropriétaires Résidence Villa Borely

Sur le moyen unique : Attendu que les époux X..., preneurs, font grief à l'arrêt attaqué (Amiens, 7 mars 1985) d'avoir prononcé leur expulsion du corps de ferme acquis par la commune de Bornel alors

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE X..., MANUTENTIONNAIRE AU SERVICE DE BOUREL, A ETE ECRASE ET TUE LORS DU RECUL D'UNE SEMI-REMORQUE MAL CALEE QU'IL ETAIT

Cédric A..., 2 / Mme Jeanne Y... épouse A..., demeurant ensemble Boresse et Martron, 17270 Montguyon, en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel K., demeurant à Fosseuge (Oise) Bornel, 35, rue Nouvelle, en cassation d'un arrêt

Christian X..., demeurant bâtiment "Le Boréal", ... à Saint-Egrève (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de la société

revendication de la parcelle D19, et d'AVOIR confirmé le jugement de première instance qui a dit que la parcelle en nature d'impasse d'une surface de 60 m ² environ, située à MARSEILLE 13015, quartier Borel

X... à botteler de la paille dans un champ, a été blessé par la remise en marche accidentelle du moteur d'une presse à paille attelée au tracteur de M. X... ; que M.

cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1996 (RG 96/00695) par la cour d'appel de Lyon (1ère et 2ème chambres), au profit : 1 / du Conseil de l'Ordre des Avocats au barreau de Lyon, sis 42, rue de Bonnel

d'un arrêt rendu le 2 décembre 1996 (RG 96/02846) par la cour d'appel de Lyon (1ère et 2ème chambres réunies), au profit : 1 / du Conseil de l'Ordre des avocats au barreau de Lyon, sis 42, rue de Bonnel

X... contre son employeur, la société Bordelle, devenue la société Carothi, l'arrêt attaqué énonce que le salarié a demandé le rétablissement de l'affaire deux ans après l'ordonnance de non-lieu ; Qu'en

Cédex 16, 5°/ de la société Alpina, dont le siège est ..., 6°/ de la société Amex (ex Holland), dont le siège est ..., 7°/ de la société Aticam, dont le siège est ..., 8°/ de la société Boreas

Marcellin X..., demeurant rue aux Vaches, La Houssaye, 76750 Bosc Bordel en cassation d'un arrêt rendu le 17 juillet 1996 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de l'association "