Thierry X... à la société GSF Orion et la Mutualité française bourguignonne, et ainsi libellée : "Dit engager la procédure pour avis auprès de la Cour de cassation concernant la problématique de la

principe de l'oralité des débats et les textes susvisés" ; Attendu qu'il ne résulte pas du procès-verbal des débats que le président ait donné lecture des dépositions des témoins Y..., Soulier, Bourguignon

cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de la société à responsabilité limitée "Les Ambulances Mistral", dont le siège est quartier des Bourguignons

Silva, demeurant ..., 25150 Bourguignon, 4 / Mme Marie-Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 2000 par la cour d'appel de Dijon (audience solennelle), au profit de

l'article L. 212-4 du Code du travail, dans sa rédaction alors en vigueur ; Attendu que, Mme X... a été embauchée le 4 février 1991 en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances bourguignonnes

Fontenoy, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juillet 1987 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre civile B), au profit de Mme Z..., demeurant ..., agissant poursuites et diligences de la Régie Bourguignon

Baie-Mahault (Guadeloupe), rue de l'Industrie, Zone Industrielle de Jarry, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme E..., Isabelle Clara F..., née Bourguignon

X...), Au Pays Bourguignon (gérant JP Z...), Nancéienne B... Paolo (gérant JP Z...), Lyonnaise B...

Y... william Serge X..., demeurant ..., 25150 Bourguignon, en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1998 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

précédentes, le passage est impossible pour le fonds dominant sur la moitié de la parcelle [...], à partir du mur érigé en son milieu et dans la partie occupée par les toilettes de la pâtisserie Bourguignon

X..., membre titulaire du comité d'entreprise, était employé comme chef de poste, agent de maîtrise par la société Bourguignonne de surveillance (SBS) sur le site d'un centre commercial ; qu'après la perte

Bourguignon, J.-L. Rallu, I. Théry, Du divorce et des enfants, INED, 1985, p. 34, par I. Théry), - une « boîte où chacun met ce qu'il souhaite trouver » (F.

X...), Au Pays Bourguignon (gérant JP Z...), Nancéienne A... Paolo (gérant JP Z...), Lyonnaise A...

anonyme Bourgogne d'application plastique (BAP), aux droits de la SNC CMB Plastique, dont le siège social est route de Tavaux à Chevigny-Saint-Sauveur, Quetigny (Côte-d'Or), 3 / la société anonyme Bourguignonne

X...), Au Pays Bourguignon (gérant JP Z...), Nancéienne A... Paolo (gérant JP Z...), Lyonnaise A...

X...), Au Pays Bourguignon (gérant JP Z...), Nancéienne A... Paolo (gérant JP Z...), Lyonnaise A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Moiselles Distribution "Centre Leclerc", R.N 1 "Les Bourguignons

X...), Au Pays Bourguignon (gérant JP Z...), Nancéienne A... Paolo (gérant JP Z...), Lyonnaise A...

X...), Au Pays Bourguignon (gérant JP Z...), Nancéienne A... Paolo (gérant JP Z...), Lyonnaise A...

Lichtfouse», entre les fonds telle que figurée au Plan d'échange, à ne pas la considérer comme étant la limite de propriété entre les fonds des parties à l'instance, et à proposer de retenir le « Tracé Bourguignon