JU] [SM], décédé, 29°/ à la société MJ Synergie, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la Société bretonne

Maurice X..., demeurant ensemble à Tréviol, 56480 Cléguerec, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1994 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre), au profit : 1°/ du Centre coopérative agricole bretonne

Dieppe, délégué dans les fonctions du juge de l'exécution, au profit : 1 / de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Haute-Normandie, dont le siège est cité de l'agriculture, chemin de la Bretèque

Par un contrat de sous-traitance du 17 juin 2015, cette dernière a confié la réalisation de travaux sur un lot à la Société bretonne d‘électricité industrielle (la SBEI), sous-traitant, qui a conclu, avec

est ... (16e), 28/ de la société Nord-Est alimentation, dont le siège social est zone industrielle de la Vigne-aux-Loups, Longjumeau (Essonne), 38/ de la société à responsabilité limitée Société bretonne

Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu les articles L. 281, R. 281-1 et R. 281-4 du Livre des procédures fiscales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le trésorier principal de Bretenoux

Bernard X..., mandataire judiciaire, agissant ès qualité de liquidateur judiciaire de la société Petit Breton nautique, société anonyme, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1997

l'exemplaire du 24 septembre 1999 intitulé "Affaire du stand de l'UDB, un comité de soutien aux inculpés", le journal Bretagne info a évoqué l'incendie volontaire du stand de l'Union démocratique bretonne

[B] [E], en qualité de liquidateur judiciaire de la Société bretonne de réparation navale (Sobrena), 2°/ la Société bretonne de réparation navale (Sobrena), société par actions simplifiée, dont le siège

mondiale, chargé d'une mission de service public sans s'interroger sur son statut au regard de l'Acte final de la conférence monétaire et financière des Nations Unies du 22 juillet 1944, dit Accords de Bretton-Woods

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bretonne de réfrigération, dont le siège est ..., en cassation

1960 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 juin 2001), que le 16 avril 1997, les consorts X... ont été déclarés adjudicataires d'une exploitation agricole ; que le 21 mai 1997, la Société bretonne

mutuelle à cotisations fixes, dont le siège est [...] , prise en qualité d'assureur de la société Actib, 4°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 5°/ à la Société bretonne

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° A 02-11.209 et T 02-10.926 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 17 octobre 2001), que la Société bretonne

de rétrocession ont été rendues publiques ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 septembre 2001), que par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 12 janvier 1998, la Société bretonne

Le Breton, demeurant chemin de Port, Charlotte Saint-Marc-sur-Mer, 44550 Saint-Nazaire, 20 / de M.

°/ à la société C'Midy, société anonyme, 9°/ à la Société française de restauration et services, société par actions simplifiée, toutes deux ayant leur siège [Adresse 17], 10°/ à la Société bretonne

ONT, LE 29 MAI 1975, CONFIE UN MANDAT SANS EXCLUSIVITE A UN AUTRE INTERMEDIAIRE, BRETHAUX, QUI AVAIT FAIT SIGNER AUX EPOUX Y..., LE 24 MAI 1975, UN BON DE VISITE PAR LEQUEL ILS RECONNAISSAIENT AVOIR EU

[S] alors que les consorts [S]-[R] ont déclaré de 2015 à 2019 leurs revenus en commun et leur résidence bretonne comme résidence principale, pour en déduire que "l'infraction a perduré à tout le moins

d'assurances Rhin et Moselle, dont le siège est ..., 3°/ de la société Axa Assurances, dont le siège est Parc Technologique Europarc, avenue du Haut l'Evêque, 33600 Pessac, 4°/ de la Société bretonne