rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 22 janvier 2009), que la caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Oise, devenue la caisse régionale de crédit agricole mutuel de Brie

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1996 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la Chambre départementale des notaires de Corrèze, dont

Michel, R... Jean-Michel, S... Yves, T... Gérard, U... Alain, V... Michel, XW... Claude, XX... Patrick, XY...

Jean-François Y..., de nationalité française, notaire en retraite, demeurant ... à Rozay-en-Brie (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1989 par la cour d'appel de Dijon (1ere

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 1989, qui, pour homicides involontaires, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Y..., demeurant à Farnier (Lot-et-Garonne), Brives Charensac, en cassation d'un arrêt rendu

Michel Y..., demeurant: 43430 La Coste d'Ourbe, Champclause, 2°/ M.

T..., demeurant ..., 31 / Mme Michèle Z..., demeurant ..., 32 / M. Jean-Claude Z..., demeurant ..., 33 / M. Q... Celle, demeurant : 43260 Saint-Pierre Eynac, 34 / U...

Pierre C..., 2°) Mme Monique C... née X..., demeurant ensemble Le Rocher, Saint-Marc le Blanc (Ille-et-Vilaine) Saint-Brice en Cognes, en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1989 par la cour d'appel

Brice, Marie Paul R..., demeurant Quartier Démarre à Basse Pointe (Martinique), 30 ) Mme Michele XX..., demeurant à Tour Germaine-Godissard à Fort-de-France (Martinique) LA COUR, composée selon l'article

Jean-Michel X..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Brill Elec, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés

Jean-Marc X..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 2 ) de M. Noël J..., demeurant ... (Essonne), 3 ) de M. Patrick D..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 4 ) de M.

Jean-Pierre Y..., demeurant Les Grands Jeaux à Brie Angonnes, Eybens (Isère), 3°/ M. Michel Y..., demeurant ..., 4°/ M.

Christophe A..., demeurant ... en Brie, 3 / de Mme Marie-Thérèse B..., demeurant ..., 4 / de Mme Marinette C..., demeurant ..., 5 / de Mlle Anne-Lise D..., demeurant ..., 6 / de M.

Michel X..., administrateur judiciaire, demeurant à Paris (1er), ..., désigné comme administrateur ad hoc de la liquidation des biens de M.

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Midi Tielles qui commercialise des plats cuisinés dans les grandes surfaces et notamment des tielles sétoises, reprochant à la société Coudène Michel

Jean-Michel C..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES,12e chambre, en date du 14 octobre 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef de complicité de destruction de bien public, a

Jean-Michel X... » sur ledit meuble ; qu'en affirmant, pour déclarer M.

Michel XN..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 26°) M. Michel XN..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 27°) M. Alain XO..., demeurant ... (Val-d'Oise), 28°) M. Philippe XQ..., demeurant ...

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Alice C..., née Y..., demeurant ..., 2°/ Monsieur Jean-Pierre Y..., demeurant Les Grands Jeaux à Brie