prospective de la région de Reims, dont le siège est [...]                      , contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2015 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Caroline

, " Les tentatives spécifiées à la question précédente, manifestées par un commencement d'exécution, en l'espèce le fait d'avoir tiré sur les victimes à l'aide d'une carabine Winchester de calibre 30

voisins est intervenu et a notamment obligé le jeune Antoine Y... à rengainer un couteau ; Attendu que l'incident paraissait clos lorsqu'Antoine Y..., bousculant son père, est allé chercher une carabine

.] ; qu'à bord du véhicule, se trouvait une passagère en la personne de Mme Caroline A... ; qu'interrogée par les agents de police, cette dernière a immédiatement indiqué avoir contacté le conducteur du

société RODA et son liquidateur, au motif que plus de cinq années s'étaient écoulées depuis le 5 mars 1983, qui est la date d'un tout premier bail, consenti entre Mademoiselle X... et une demoiselle Caroline

toilettes pour uriner » n'était pas de nature à « renseigner » sa gynécologue de « la présence de sang dans les urines », au lieu de rechercher si la prudence requise par l'impossibilité manifeste où se trouvait

Michel Y..., Mme Catherine Z... épouse Y..., Mme Nellie A... veuve B..., Mme Caroline B..., prise en qualité d'héritière de Pierre B..., M. Patrick B..., pris en qualité d'héritier de Pierre B..., M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° M 08-15. 429 et U 08-14. 792 ; Donne acte à Mme X..., veuve Y..., Mme Caroline Y..., Mme Z...,

en outre trace de deux coups, l'un porté au visage, ce qui a entraîné une déviation de la cloison nasale de Ludovic A..., et l'autre du côté gauche du cou, ce qui a occasionné un écrasement de la carotide

Ce préjudice est avéré et la somme allouée par le 1er juge sera confirmée. 2°) Laurence et Caroline X....

P...ont passé les épreuves avec succès, tandis que Julie G...épouse H...ne s'est pas présentée que la société CORSAIR affirme qu'Alain B..., et Caroline P...ont été effectivement engagés par elle les

en cours (cinq) et de dossiers signés (trois) également insuffisants, et la réalisation d'une marge de 35. 000 euros, soit 23 % de l'objectif fixé à trois mois de la fin de l'exercice ; que Madame Caroline

un expert a affirmé qu'il y avait de grandes chances qu'elle soit l'arme du crime, la découverte également chez lui d'étuis et de débris d'armes, certains de ces débris pouvant avoir constitué la carabine

première instance ; que la négation volontaire et systématique par l'employeur de la qualification d'ouvrier hautement qualifié qui était celle de Marc X... et l'obligation dans laquelle celui-ci se trouvait

E..., la somme de 15 000 euros chacun, à MM. et Mmes Marie-Caroline, Béatrice, Jean-Christian et Thierry Z... et Mme AB... la somme de 7 500 euros ; "aux motifs que sur l'opposabilité à M. I...

la même personne physique ; que selon les termes de la lettre du 6 octobre 2006 accompagnant l'avenant au contrat de travail soumis à la signature de la salariée, il était précisé que celle-ci se trouvait

d'une maison située à ..., le 12 mai 2000, et par testament olographe du 28 août 2000 lui a légué à titre particulier la maison " La Grange "..., avec les effets mobiliers et meubles meublants s'y trouvant

Fédération, 75015 Paris, 3 / de la société Bureau Véritas, société anonyme, dont le siège est 17 bis, place des Reflets, La Défense 2, 92400 Courbevoie, 4 / de la société Carmine, société anonyme