3 / de la société des Etablissements Dourmap, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 5 / de la SCP d'architecture Ceria

Cédric Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 1er mars 2017, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol avec violences ayant entraîné

.; " aux motifs que Véronique Z..., compagne de Bernard Y...et mère de Cédric Z...

moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Nice, 8 avril 1997), que Mme X..., qui prenait une consommation à l'intérieur de l'Idée Halles bar, a été blessée par un cendrier

Cédric D..., domiciliés [...], 7°/ à Mme Rosella D..., 8°/ à M. X...

E..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° J 19-20.163 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2019 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Allo taxi Cédric, entreprise

[L] à former désaveu de la société civile professionnelle Célice-Texidor-Périer, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation (la SCP Célice-Texidor-Périer), pour avoir déposé en son nom le 7 mai

, en respectant les contraintes liées à la structure du cèdre et à son âge ; que la cour d'appel qui a condamné sous astreinte les époux [E] à faire procéder chaque année à la coupe de l'érable et du cèdre

rejeté la requête de la société Challancin tendant à l'annulation de la désignation, en date du 28 avril 2004, par le syndicat des employés gardiens d'immeuble, concierges et d'entreprises de propreté (CEGIC-CFTC

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 22 NOVEMBRE 2023 Le fonds commun de titrisation Cedrus

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 25 OCTOBRE 2023 Le Fonds commun de titrisation Cedrus

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juillet 1987 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée CEREEC, dont le siège est ...

février 2018, pour des faits de provocation à l'usage de stupéfiants, concernant des faits de commercialisation de graines de cannabis et divers articles pour fumeurs (pipes et pipettes, briquets, cendriers

[G] a assigné les sociétés Etsi et Cedi pour voir dire que la première n'est pas fondée à mettre en oeuvre la garantie de passif.

Cédric X..., Mme Laurence Y... et la société Co et Lo, du chef d'infractions au code de l'urbanisme, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 4 novembre 2004), que la société Euro cedrus

X... a été, selon ses dires, engagé le 1er février 1991, suivant contrat verbal, en qualité de directeur commercial, par la société Cetic dont il était le président-directeur général ; qu'à la suite de

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 OCTOBRE 2024 La société Cèdres