[V] [M], chef de secteur de la même entreprise, et [D] [G], chef de chantier de la société BEC FRÈRES, indiquant que M.

les samedi 2 et 16 décembre a été prise en réunion de chantier par le conducteur de travaux de la société Soprema, sans que d'ailleurs cette dernière ne se préoccupe de la manière dont seraient encadrés

Chantal, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 2 juillet 1996, qui l'a condamnée, pour délit de blessures involontaires, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis,

de la société civile professsionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER et de Me BLANC avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X... chantal

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'indemnités de déplacement alors, selon le moyen : 1 ) que s'agissant de frais de déplacement au chantier, le salarié soutenait

prouver que le salarié est rentré chez lui ; que de même pour l'indemnité de trajet destinée à indemniser la sujétion que représente pour l'ouvrier la nécessité de se rendre quotidiennement sur le chantier

Y..., ouvrier-maçon de l'entreprise Batindu Portal, a été victime d'un accident mortel du travail sur le chantier de construction de bureaux pour l'office public d'HLM du Gard à Nîmes ; que, sur le chantier

prestation de services, ayant pour objet de faire couler du béton dans des blocs de polystyrène, travaux pour lesquels un cadre de la société Bétons Chantier du Lot, Jean-Jacques X..., était d'ailleurs

B... à M. et à Mme X..., d'avoir été prononcé avec l'assistance de Mme Chantal Z..., faisant fonction de greffier, alors que, selon le moyen, en l'état de cette seule mention, la Cour de Cassation n'est

d'Andrésy et lui a précisé que, faute d'avoir rejoint ce chantier sous 48 heures, il serait licencié ; qu'ayant persisté dans son refus, il a été mis fin à son préavis par lettre du 23 novembre 1983 ;

de chantier, à durée indéterminée, aura pour terme l'achèvement des tâches ou des travaux afférents à votre qualification et à votre spécialité sur le site de la centrale nucléaire de Tihange I" ; que

Silva X...... travaille dans un chantier naval de 1963 à 1967 à Lisbonne.

Elie, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 7 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Chantal Z... du chef d'abus de confiance, a prononcé

(Val-de-Marne), 2°/ de la société Chantin, sise ... (9e) défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mars 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

X..., salarié de la société Ocet, en mission en Algérie, qui avait quitté le chantier sur lequel il travaillait au terme de sa journée de travail, pour téléphoner et dîner à la ville voisine de Constantine

le dernier, laissant branché le convecteur mural posé sur le sol et déplacé pour les besoins des travaux, la cour d'appel, en décidant que l'entrepreneur n'avait pas la garde du chantier et n'avait pas

solde d'indemnité compensatrice de congés payés ; alors, d'une part, que viole les dispositions de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, l'arrêt attaqué qui considère que la tentative de chantage

Chantal, épouse C..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 30 mars 1995, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de recel d'abus de biens sociaux