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652 résultats pour « Charly Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721b3cd580146773f649b

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

A..., Charles, Ernest, Louis C..., demeurant ..., 2°/ Mme Suzanne, Antoinette F..., veuve A..., Joseph, Charles, Ernest C..., 3°/ Mme Jacqueline, Marcelle, Ernestine C..., épouse divorcée Jean-Claude

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BESNARD, Charly

SIREN 812277275GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

13/01/2017

Voir →

Créations

INVOGUE, BESNARD, Charly

SIREN 812277275GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

02/08/2015

Voir →

CC

civ1

61372125cd580146773f158f

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, M. Camille Bernard, conseiller, Mme Flipo, avocat général, M.

Source officielle
CC

civ3

6137266acd5801467742564a

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

solennelle chambres réunies), au profit : 1 / de la société Child Bernard (anciennement société X...), société à responsabilité limitée, dont le siège est 74260 Les Gêts, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100020

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[K], [G] et [B] [I] et de la société BSR, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Godart, Demierre-Bernard, Vernier et Dupuis-Bernard, après débats en l'audience publique du

Source officielle
CC

comm

61372376cd5801467740a166

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Comte Bernard Campocasso, dont

Source officielle
CC

civ1

61372110cd580146773f0b3e

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

Camille Bernard, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

6137211ccd580146773f112a

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Zennaro, rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

Cour de Cassation et de me représenter dans la procédurec/M. Y

6137230fcd58014677404e01

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Jean-Charles X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1996 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Marie A..., veuve Y..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613721f9cd580146773f92ec

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Chalom, Charles C..., ayant demeuré ... (7e), décédé le 7 avril 1991, aux droits duquel se trouve M.

Source officielle
CC

civ1

613721cccd580146773f7707

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

Charles, Elie Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Henri, Bernard, demeurant ... (Indre-et-Loire), 156°) Monsieur RAYMOND F..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372191cd580146773f4d81

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Bernard Z..., était nécessaire à l'exploitation de la scierie ; que M.

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CC

soc

61372397cd5801467740bc85

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par la société Bernard Bruche France, dont le siège est ..., en interprétation de

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CC

civ1

61372184cd580146773f46fe

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Gélineau-Larrivet, Forget, conseillers, M. Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

civ1

60794b7e9ba5988459c43454

Cassation

6 novembre 1985

6 novembre 1985

BERNARD X...

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CC

civ2

6079436f9ba5988459c4255d

Cassation

3 juin 1977

3 juin 1977

CHARLES, G... FRANCOIS (NE LE 2 AOUT 1957) , I... JEAN-LUCIEN, I... NEE J... JACQUELINE, GARCIA O..., Q... NEE F...

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CC

civ1

Donne défautc/Mlle B

613720dacd580146773eef1f

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

Diana, Charline, Lucienne, Claire, demeurant à Clermond Ferrand (Puy-de-Dôme), ...

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CC

civ3

61372247cd580146773fbacd

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

Bernard R..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 30 ) de M. Charles M..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 31 ) de Mme S..., veuve de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100511

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

Bernard Charles Henri X... né le 25 août 1963 au Tampon n'était pas le fils de Georges A... Lucé X..., né le 16 septembre 1926 et d'AVOIR déclaré M.

Source officielle
CC

civ2

6137210ccd580146773f08fa

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Dompierre-sur-Besbre (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1988 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de : 1°/ Madame D..., Pauline C..., veuve de Monsieur Charles

Source officielle