AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société Financière du Chaudron, dont le siège social est ..

été volontairement choisis dans une tranche d'âge élevée de 50 à 68 ans et, debout pendant plusieurs heures, exposés dans un état de fatigue croissant au seul discours de Thierry X..., professionnel chevronné

décembre 2010, la société Monaco marine France (la société Monaco marine) a sous-traité à la société Eiffel industrie, devenue la société Clemessy services (la société Clemessy), des prestations de chaudronnerie

Y..., employé depuis le 25 septembre 1957 par la société Sovemat, en qualité de contremaître en chaudronnerie, a dû cesser son activité pour cause de maladie, le 14 septembre 1982 ; que, le 13 septembre

(Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section D), au profit de la Sociétéénie thermique et chaudronnerie moderne (GTCM), société anonyme

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 13 juillet 2000), que le Crédit universel, aux droits duquel se trouve désormais la société BNP Paribas Lease Group (la banque), a conclu avec la société Chaudronnerie

à un contrôle et, de surcroît, était au moment du coup de feu, assis dans son véhicule aux prises avec trois policiers; que, d'autre part, il parait peu vraisemblable que Marcel Z..., policier chevronné

Z... ou la société civile immobilière des Charrons, M. et Mme Y... ont demandé à un tribunal d'instance de condamner M. et Mme X... à donner mainlevée de la restriction au droit de disposer de ce lot ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chaudronnerie industrielle de la vallée Dheune (CIVAD), société

l'irrecevabilité du recours ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société CGI a revendiqué un véhicule qu'elle avait vendu avec réserve de propriété à la société d'exploitation de la Nouvelle chaudronnerie

profit : 1°/ de Mme Claudine Y..., mandataire judiciaire, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Ambulances des Landes, demeurant ..., 40100 Dax, 2°/ de la société ambulances Chaperon

l'espèce, la cour d'appel a relevé que le rapport d'expertise judiciaire constatait l'existence de certains défauts au niveau de la charpente, notamment des « jours entre planche », une « absence de chevron

société Christophe Basse, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...], prise en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Tôlerie chaudronnerie

A..., qui avait acquis, le 23 février 2011, les 4 000 actions composant le capital de la société CGF chaudronnerie Garcia frères (la société CGF) a, par acte du 4 avril 2011, cédé 45 % de ces actions à

attaqué (Lyon, 4 juillet 2019), la société Argent Energy (l'acheteur), ayant son siège social à Motherwell (Royaume-Uni), a commandé à la société française Kapp (le vendeur) différents matériels de chaudronnerie

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 9 JUILLET 2025 La société Chaudronnerie

d'assurance maladie de la Sarthe, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 21 juin 2018 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Réalisation chaudronnerie

X... et dix-huit autres salariés ont demandé la condamnation de leur employeur, la Société de tuyauterie chaudronnerie et entretien, aux droits de laquelle se trouve la société Endel, à leur payer des