X..., la société CIREC et la société Covea Risks assurances ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 14 décembre 2010), qu'un permis de construire portant sur la transformation

l'appellation d'origine "Miel des Vosges, Montagne ou plaine" les miels naturels récoltés exclusivement dans la région ainsi délimitée : département de la Meurthe et Moselle en partie, à savoir Cantons de Cireg-sur-Vezeuve

L'APPLICATION DE L'ARTICLE 411 DU CODE PENAL ; QU'ENFIN, L'ARRET ATTAQUEN'A PAS DENATURE LE CONSTAT DU 25 MAI 1973 ETABLISSANT QUE LES MARCHANDISES REMISES EN GAGE SONT SCELLEES PAR DES CACHETS DE CIRE

X..., 2 / de la Compagnie internationale recherches et d'étude (CIRE), dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Cire, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 décembre 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M. Desjardins, conseiller rapporteur, MM.

[I] n'a pas apprécié une remarque de son supérieur hiérarchique au sujet d'une cireuse (ou auto laveuse) et lui a répondu vertement, le traitant selon M.

[P], l'arrêt retient qu'il existe un doute sur le champ d'application de l'arrêté du 6 janvier 1962 réservant aux médecins « tout mode d'épilation sauf à la pince ou à la cire », que l'interprétation de

Hélène Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1994 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de l'association Le Clos du Nid de l'Oise, dont le siège est ..., Cires-lès-Mello

le moyen : 1°/ qu'en se bornant à retenir, pour exclure la connaissance par l'entrepreneur de la méthode de mise en œ uvre des suspentes, méthode impliquant l'apposition non initialement prévue de cire

par des docteurs en médecine, conformément à l'article L. 372-1 (1°) du code de la santé publique, les actes médicaux suivants : ( ) 5° Tout mode d'épilation, sauf les épilations à la pince ou à la cire

ignorer la réglementation issue de l'arrêté du 6 janvier 1962 qui précise que « ne peuvent être pratiqués que par des docteurs en médecine tout mode d'épilation sauf les épilations à la pince ou à la cire

fromager lui-même ou qu'elle a réussi à attirer, sous le slogan « mini Babybel, les petits fromages des grands sourires », une tranche de jeunes consommateurs attirés par les usages ludiques de sa coque en cire

identifiés dans leur domicile entre les deux incendies ; que les déclarations de Bernard Y... le 6 octobre 1988 aux enquêteurs sont mensongères ; qu'il a été trouvé au domicile de Z..., des bougies de cire

des années suivantes ; qu'elle apporte en outre diverses justifications relatives à la situation financière des autres sociétés du groupe auquel elle appartient, les sociétés PROCIA, CHC, PROMOTEL et CIREP

Cire, chambre 208, 66°/ M. XO... Moussa, chambre 208, 67°/ M. Konate XN..., chambre 206, 68°/ M. Camara ZC..., chambre 206, 69°/ M. YB... El Hassan, chambre 204, 70°/ M.

finition de l'escalier bois, de l'ensemble du carrelage de la véranda et la réparation d'un préjudice esthétique et de jouissance ; Mais qu'il ressort des éléments recueillis par l'expert que la finition cirée

En conséquence, votre mise à disposition à [Établissement 1] prendra fin le 31 décembre 2012, conformément à la convention que vous avez signée avec la CCIRE, et à l'entretien que vous avez eu le

chutes, il a été prévu qu'ils auraient des semelles antidérapantes, rien n'est prévu a contrario pour le personnel de salle, et au contraire le protocole habillement de l'hôtel qui impose des chaussures cirées