Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794d2e9ba5988459c484a4
4 février 2003
4 février 2003
Y..., anesthésiste a mis en place une sonde sous-clavière ; que la patiente est sortie de la clinique le 17 juillet 1991 ; que le lendemain, un faux anévrisme artériel sous clavier droit consécutif
Source officiellesoc
6137268ccd580146774266fe
5 mai 1993
5 mai 1993
Mme X... soutenait que, comme le démontrait l'annexe II du rapport, l'expert s'était contenté de reprendre les chiffres produits par l'employeur sans distinguer, parmi les instruments à cordes et à claviers
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55dd1
10 février 1977
10 février 1977
POUR SOLDE DE CE QU'IL ESTIMAIT LUI ETRE DU ; ATTENDU QUE LACOMBE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNE A PAYER A DAME CLAVERIE Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210106
15 février 2018
15 février 2018
en charge de maladie professionnelle, en date du 28 juillet 2014 », indiquant que la maladie figurait au tableau au regard « de gestes répétitifs » « en faisant de la saisie toute la journée » « sur clavier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100471
30 avril 2014
30 avril 2014
sept nouvelles données sans supprimer les anciens paramètres ; (¿) que l'appelante reproche cependant à sa cocontractante de ne pas avoir distingué, dans les opérations à réaliser, entre le point du clavier
Source officiellecomm
6079d6489ba5988459c5aa05
29 avril 1965
29 avril 1965
RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 4 MAI 1948, LA SOCIETE BALKAN AND NEAR EAST TRADE CORPORATION, AYANT SON SIEGE AU CAIRE, A ACHETE AUX ETABLISSEMENTS X... 170 MACHINES A ECRIRE A CLAVIER
Source officiellecomm
613720f0cd580146773efa61
21 mars 1989
21 mars 1989
énoncé, sans les dénaturer, les indications significatives portées dans la proposition et dans le bon de commande et y avoir notamment relevé qu'à diverses reprises il était fait état de deux écrans claviers
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300065
21 janvier 2014
21 janvier 2014
trentenaire ; que, ultérieurement, elle avait conclu à titre principal à l'existence d'un chemin d'exploitation desservant son fonds, subsidiaire-ment à l'existence d'une servitude légale pour cause d'en-clave
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02366
9 novembre 2017
9 novembre 2017
octobre 2012 le médecin du travail a émis l'avis suivant « Suite à l'étude de poste du 17.10.2012 : inapte au poste d'opératrice de saisie et à tout poste nécessitant des gestes répétitifs de frappe sur clavier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00036
13 janvier 2016
13 janvier 2016
comme à l'extérieur de l'entreprise », « au dernier moment, il appelait Mme Y... pour du travail urgent l'empêchant d'entretenir des relations amicales avec les autres secrétaires », « Mme Y... à son clavier
Source officielleciv1
61372179cd580146773f40c5
17 décembre 1991
17 décembre 1991
d'avoir écarté toute responsabilité de cette dernière, alors, selon le moyen, que le procès-verbal de réception du 15 janvier 1981, qui désigne expressément "un ordinateur à disques LX 3 600, deux claviers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10547
15 juin 2022
15 juin 2022
« à des tâches de saisie informatique » (arrêt attaqué, p. 4, alinéa 4), ce dont il résulte que l'employeur n'avait pas suivi les préconisations du médecin du travail puisque la frappe continue du clavier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10085
31 janvier 2018
31 janvier 2018
SANOFI PASTEUR a informé le supérieur hiérarchique de Meriç Y... qu'il était nécessaire d'adapter l'activité et le matériel informatique de la salariée pendant au minimum deux mois en installant un clavier
Source officiellecomm
6137224ecd580146773fbe57
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Clave épouse X..., 2 / M.
Source officielleciv1
6137208ccd580146773eb7bc
15 janvier 1991
15 janvier 1991
"Clave" à La Jarrie (Charente-Maritime), 10°/ de M. H...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00185
13 février 2013
13 février 2013
bureau la présence « d'un écran d'ordinateur sur lequel défile la mention «no signal » et une souris » et que « ni l'un, ni l'autre ne sont raccordés à une unité centrale », ainsi que l'absence de clavier
Source officiellesoc
61372392cd5801467740b8a7
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Claverie, chef d'exploitation de l'entreprise, que depuis plusieurs semaines, il avait été constaté des disparitions répétées de colis de forte valeur (hifi, vidéo) ; que les chauffeurs chargent eux-mêmes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300058
12 janvier 2010
12 janvier 2010
fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCEA de Saintou aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCEA de Saintou à payer aux établissements Claverie
Source officiellecomm
613723cbcd5801467740e3cc
26 juin 2001
26 juin 2001
, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Nîmes, 20 novembre 1997), que la Société Locasystem a vendu à la Société AGP Conseil une unité centrale, cinq claviers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00027
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Elle a procédé à la saisie de l'information en masquant le clavier avec sa silhouette. M.
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