Claude F..., demeurant ..., 7 / de Mme Nicole F..., épouse Le Goff, demeurant ..., quartier Saint-André, 84200 Carpentras, 8 / de Mme Michèle F..., épouse X..., demeurant ..., 9 / de Mme Elisabeth

renversement de la charge de la preuve ; " alors que, d'autre part, les juges du fond ont laissé sans réponse les moyens péremptoires de défense du prévenu tirés de l'impact très négatif de la Guerre du Golfe

Le golf exploité par la société Victoria Golf Club n'est pas compris dans l'ensemble immobilier.

réparation de son préjudice ; "aux motifs que les précisions apportées par la plaignante ont permis d'orienter les soupçons sur Thierry X... utilisateur habituel du véhicule n° 2998 QU 24 de type Golf

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Golf du Château d'Avoise, société à responsabilité limitée, dont le

." ; qu'il résulte de tout ce qui précède qu'en dépit de leurs dénégations respectives, les deux prévenus ont en pleine connaissance de cause commis les faits d'escroquerie qui leur sont reprochés ; qu'il

X... a été engagé par le groupe Barrière le 15 octobre 1986 puis son contrat de travail a été transféré à la société Golf Club de Cannes-Mandelieu où il exerçait la fonction de premier maître d'hôtel ;

WESTON « irrecevable à agir au titre du droit d'auteur », s'agissant du modèle GOLF ; AUX MOTIFS QUE « Sur le modèle GOLF : que ce modèle se caractérise selon la société J.M.

Y..., celui-ci a assigné en réparation des dommages causés à son exploitation, au vu du rapport de l'expert E..., commis en référé, l'Association syndicale des copropriétaires du lotissement des hauts

sur le green, aider aux cours dispensés auprès de l'école de golf des enfants.

X... et associés, notamment le bilan arrêté au 31 décembre 2004, fait commis entre le 29 mars 2004 et le 1er avril 2005 ; que c'est l'ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel qui fixe la saisine

X... que le tribunal le "condamne à la peine de trois ans d'emprisonnement pour les faits commis à partir de décembre 2003 en relation avec Z...

La SCI SCJP réclame à Fiteco et à la société fiduciaire du Golfe paiement de cette somme à titre de dommages-intérêts.

Le Goff, 19 / de M. Gérard T...,, 20 / de Mme Marie-Claire B..., 21 / de Mme Jeannine Q..., 22 / de M. Bruno R..., 23 / de M. Jacques P..., 24 / de M.

motifs propres que comme l'ont relevé les premiers juges, aux termes d'une motivation particulièrement circonstanciée, que la Cour adopte, il résulte de la procédure que les quatre prévenus ont bien commis

a déclaré le demandeur coupable d'avoir procédé à des travaux d'aménagement sans les déclarations préalables exigées par la loi et l'a condamné à une amende de 200 000 francs ; "aux motifs qu'un golf

[B] [U] fait grief à l'arrêt de surseoir à statuer sur les demandes de ses cohéritiers relatives au prêt consenti le 27 juillet 2005 à la société Golf Cottage en Normandie dont il était l'associé gérant

contesté que la zone dans laquelle l'incendie a pris naissance, a atteint la parcelle appartenant à la SCI Les Ardennes puis s'est propagé jusqu'au terrain sur lequel se situe le garage Dépannage du Golf

ETE DEMANDE A SOUCHERE DE TRANSFERER LES PROPRIETES DES EQUIPEMENTS COLLECTIFS AU CADIR, MOYENNANT UN FRANC SYMBOLIQUE, EQUIPEMENTS PREVUS AU PROGRAMME D'AMENAGEMENT ET QUI COMPRENAIENT, NOTAMMENT, UN GOLF

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU GOLFE DE GIENS, PROPRIETAIRE D'UN TERRAIN MIS EN EMPLACEMENT RESERVE POUR L'ETAT ET CLASSE EN ZONE 1-NA PAR LE PLAN D'OCCUPATION DES