Z..., chef d'agence au sein de la SA Cosson, dont lui-même est le PDG ; qu'en droit, la délégation de pouvoirs ne peut valablement exonérer son auteur de sa responsabilité pénale que si le délégataire

ne peut servir de base légale à des poursuites pour dénonciation calomnieuse qu'à la condition que cette décision soit dépourvue de toute incertitude ou ambiguïté ; qu'en l'espèce le lieutenant colonel

, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 1998), que la société Nantes nord distribution exploite dans la galerie marchande d'un hypermarché à l'enseigne Leclerc, un espace de vente de produits cosmétiques

de secrétaire par la société Cognis reprise par la société BASF Beauty care solutions France qui a pour activité la recherche, le développement, la production et la commercialisation de produits cosmétiques

explications embarrassées de la mise en examen à ce sujet, son comportement est révélateur d'une volonté de dissimulation ; que des sommes importantes ont été consacrées à des commandes de produits cosmétiques

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° U 03-43.085 à F 03-43.096 ; Attendu que la société Servicosm, exerçant l'activité de conditionnement de parfums et cosmétiques

outils en lien avec ces produits cosmétiques, c'est à juste titre que la société intimée observe qu'il s'agit alors de simples supports de promotion de vente de ses produits cosmétiques ; qu'ainsi c'est

service de publicité de la société Rochas, de même que l'obligation de rendre compte verbalement de ses diligences deux fois par an et la stipulation d'une clause d'exclusivité dans le domaine des cosmétiques

l'infection et son action hémostatique impliquent nécessairement la reconnaissance de sa qualité de médicament, puisqu'il est de principe que lorsqu'un produit répond à la liste à la définition de cosmétique

la Société d'exploitation française de recherche Bioderma (SEFRB), titulaire de marques « Bioderma », enregistrées afin de désigner respectivement des « savons, huiles essentielles, tous produits cosmétiques

titulaire de la marque dénominative "Caron" déposée en renouvellement le 15 mai 1985 et enregistrée sous le n° 1 309 749, pour désigner dans les classes 3 et 21 les produits de toilette, parfumerie, cosmétique

Y... a très clairement entendu affirmer, qu'à son avis, le sinistre devait être attribué à la défaillance des coussinets ; que le niant, la cour d'appel a dénaturé le rapport et violé l'article 1134 du

cour d'appel aurait violé, à tout le moins entaché sa décision d'un défaut de base légale au regard de l'article L. 461-26, alinéa 3, du Code rural, qui, d'une part, n'est pas applicable au bail à colonat

cour d'appel aurait violé, à tout le moins entaché sa décision d'un défaut de base légale au regard de l'article L. 461-26, alinéa 3, du Code rural, qui, d'une part, n'est pas applicable au bail à colonat

H... » n° 04 3 330 253, déposée le 17 décembre 2004, pour désigner, en classe 3, notamment des produits de parfumerie, parfums et fragrances, cosmétiques et produits cosmétiques parfumés ; Sur le moyen

, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, porte-clefs, lunettes optiques et lunettes de soleil, stylos, agendas, articles de maroquinerie, vêtements, prêt-à-porter, foulards, châles, cravates

Cognet, commissaire à l'exécution du plan et M.

'être attaché à améliorer surtout la présentation superficielle de la maison, sachant mieux que quiconque l'importance que les acheteurs néophytes attachent à de simples embellissements cosmétiques

poursuites pénales et disciplinaires dont le prévenu connaissait la fausseté, auprès du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Draguignan, du préfet du Var et du lieutenant-colonel