., AEPA, domiciliée ..., 5°/ de Mme Christiane A..., USDS-AS-CGT, domiciliée ..., 6°/ de Mme Christine B..., AEPA, domicilié ..., 7°/ de Mme Fellat F..., AEPA, domicilié ..., 8°/ de Mme Dalila

.; qu'enfin, en 1983, il a été nommé président de la société Darill Minig Company ; que, si l'information n'a pas permis en raison du secret bancaire opposé par les autorités luxembourgeoises aux demandes

., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 2000 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), au profit de Mlle Christiane Y..., demeurant Languellier Bellevue, Immeuble Dali

Patrick X..., 2°/ Mme Dalila X..., 3°/ Mme Marthe Y..., retraitée, en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de l'OPAC de Paris

Haute-Loire), 4 ) de Mme Marie-Claude D..., demeurant ... au Puy-Taulhac (Haute-Loire), 5 ) de Mme Roselyne Y..., demeurant ... au Puy Taulhac (Haute-Loire), 6 ) de Mme Lucienne B..., demeurant HLM Dalias

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dalila B..., demeurant ...

E..., demeurant La Grande Forêt à Saint-Jean de Chevelu à Yenne (Savoie), 4°/ de Mme Dalila A..., demeurant ..., défenderesses à la cassation.

Dedise, 5 / de Mme Dalila F..., 6 / de Mme Suzelle E..., 7 / de M. Ali D..., 8 / de M. José T..., 9 / de M. Philippe H..., 10 / de Mme Marie-Paule U..., 11 / de M.

dont le siège est Relais des Corbières, RN 113, 11200 Lézignan-Corbières, en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de Mme Dalila

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dalila Y..., épouse A..., demeurant anciennement ..., et actuellement

certains documents demandés relatifs aux importations avec réexpédition immédiate vers l'Espagne réalisées par Rey Logistique en tant que représentant fiscal des sociétés espagnoles Tankera, Mendianike et Dabil

elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Foix ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de Mme Dalila

Jean-Michel G..., demeurant ..., 10°/ de Mme Dalila Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mai 1998, où étaient présents : M.

est 113, rue des trois Fontanot à Nanterre (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 7 mars 1988 par le conseil de prud'hommes de Nanterre (section activités diverses), au profit de Mme Dalila

Djelloul A..., demeurant ..., 4 / Mlle Fathia A..., demeurant ..., 5 / Mlle Dalila A..., demeurant ..., 6 / Mme Fatma A..., épouse Y..., demeurant 73260 La Lechère, 7 / Mlle Rosette A..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dalila X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14

Angélique, Hameau de la Daille, 73150 Val d'Isère, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre civile, 2ème section), au profit : 1 / de M.

Z... fait encore état d'une vente à la galerie de Courchevel le 28 février 2010 d'oeuvres de Dali pour un montant de 2 800 000 euros, il soutient que même si Mme E..., soeur de Mme B..., avait un accès