an, le soin d'assurer la publicité de la marque "Cortal" ; que ce contrat a été tacitement reconduit, puis a donné lieu, dans le courant de l'année 1996, à de nouvelles négociations qui n'ont pas débouché

justification des dépenses engagées, ni justification de l'impossibilité de regagner chaque jour sa résidence par tout autre moyen que les transports en commun, ni la démonstration qu'il a effectivement découché

X... avait débouché sur la voie prioritaire, qu'elle a constatée expressément, ne constituait pas une faute ayant contribué à la réalisation de l'accident, la cour d'appel a entaché sa décision d'un grave

du décès de leur fils Nicolas, agissaient non seulement en leur qualité d'ayants droit de celui-ci, mais également en leur nom personnel ; qu'ils n'avaient pas été parties dans les instances ayant débouché

une analyse des pièces qui lui sont soumises; qu'en indiquant que "les différents tests réalisés rendaient le projet viable tant sur le plan de sa mise en oeuvre industrielle que sur celui de ses débouchés

des faits datant du 19 novembre 1998 et jusqu'au jour de l'interpellation, le 16 décembre 1999 ; que les deux procédures auraient donc pu faire l'objet d'une jonction et de poursuites uniques, et déboucher

conventionnelle de licenciement, alors, selon le moyen, que le salarié faisait valoir que sa rémunération allait se trouver amputée de 30 % à la suite des modifications qui lui furent imposées, ce qui allait déboucher

a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 4°/ qu'il en est d'autant plus ainsi que, d'une part, l'ordonnance constate que le temps passé à la prise de connaissance du dossier n'avait débouché

moyen : 1°/ que le préavis prévu à l'article L. 442-6, I, 5° du code de commerce a pour objet de permettre à la partie supportant la rupture de réorganiser son activité et de trouver de nouveaux débouchés

résolution du contrat aux torts des sociétés Bolloré technologies et SCAC Delmas Y... et en dommages-intérêts, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se bornant à l'affirmation d'ordre général qu'un devis ne débouche

pièces fournies par celle-ci, qui consistent en des mails avec des clients et des échanges de mails avec des salariés de l'entreprise, ne suffisent pas à établir que son action commerciale a débouché

divergence de vue opposant la direction à "certains employés" à qui il avait été demandé de changer de lieu de travail, "ce qui n'était pas assimilable à une situation conflictuelle avérée devant déboucher

ne serait-ce qu'en qualité de pilote d'hélicoptère, demandant un investissement moindre mais offrant également moins de possibilités eu égard au nombre de pilotes professionnels plus restreint, les débouchés

société CBSC Bourgogne-Champagne SAS au paiement de frais irrépétibles ; 2 / que et en toute hypothèse, c'est l'Union locale CGT qui a pris l'initiative d'une procédure ; que cette procédure a débouché

, n'étaient connus en totalité, de sorte que la preuve que le passage litigieux assurait la desserte ou la communication exclusive de divers fonds n'était pas rapportée, quand l'incertitude sur le débouché

l'employeur lorsque cette mesure a été prise sur le seul fondement des dénonciations ; que, sur l'action publique, la cour d'appel a retenu que les faits dénoncés par le prévenu étaient susceptibles de déboucher

marque Peugeot sur le chemin des Salles; arrivé à hauteur du rond point : chemin des Salles, chemin de l'Ormée, une voiture qui venait du chemin de l'Ormée et qui montait vers le chemin des Salles a débouché

l'accès au choix au groupe de qualification B 21 aux salariés qui, notamment, exercent l'un des métiers du groupe de qualification B 17 et ne bénéficient pas ou plus dans certains secteurs d'activité de débouchés