VIGNE ; D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN NE PEUT QU'ETRE ECARTE ; SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR "TOUT EN RELEVANT QUE DOUARCHE

Y... à Chépy, retient qu'un même immeuble peut abriter des bureaux et un logement, que sont inopérantes les observations de la requérante relatives à l'absence de douche et d'affaires personnelles, que

s'agissait de la régularisation d'une cohabitation de fait, étant précisé qu'au-delà de sa franchise, Mme B... décrit elle-même son hospitalité, puisqu'elle a dès l'abord proposé à Hakim X... de prendre une douche

ont, après expertise, assigné en réparation les constructeurs et la compagnie Axa assurances ; Attendu que, pour rejeter la demande des époux X... relative aux désordres concernant le récepteur de douche

du 10 juillet 1913 qui stipule : "les poussières seront évacuées au-dehors des locaux de travail au fur et à mesure de leur production" et l'article R 232-2-4 du Code du travail qui prévoit que les douches

fonctionnement des équipements ou de la sécurité du local à la suite de la modification par Mme X... de la chaudière, qu'il n'a pas exigé de la locataire à son départ des lieux la remise en état de la douche

intéressés était signée le jour même de la signature du bon de commande ; cela confirme les déclarations faites par Yves X... lui-même et concerne notamment les clients suivants : Goubelle, Denis, Guibert, Dourthe

clandestinement le camping "La Berrichonne" ; "aux motifs que Pierre C... avait diffusé une publicité très importante, qu'il faisait assurer l'entretien par du personnel, des locaux communs, sanitaires, douches

des attitudes spéciales ; que ces personnes ne pouvaient être soupçonnées de malveillance ; qu'il s'était trouvé une unanimité dans le personnel pour éviter que Jacques A... soit présent lors des douches

septembre 2000, le conseil de prud'hommes a accueilli les demandes de plusieurs salariés qui réclamaient à leur employeur, la société CFFC-Pamco industries, un rappel de salaire correspondant au temps de douche

[N] était logé par son employeur dans un bâtiment de l'entreprise constitué d'une pièce principale d'environ 45 m2 avec un coin cuisine, douche et wc au premier étage du centre Autovision [Adresse 4],

communautaire « Noa » déposée le 12 avril 2002 et enregistrée le 25 juillet 2003 sous le numéro 002 652 170 pour désigner notamment, en classe 3, des parfums, eaux de toilette, gels pour le bain et la douche

L..., domiciliée [...] , agissant en qualité d'associée aux droits de la société Le Douard, 2°/ Mme F... L..., domiciliée [...] , 3°/ Mme W... L..., domiciliée [...] , 4°/ M. G...

défaut de remise en état d'un mur est en infraction à l'article 60 ; que le défaut de remplacement de vitre brisée est en infraction à l'article 32 ; que le défaut de remise en état d'un plafond de douche

de son sexe ; il précisait que c'était sa mère qui lui avait appris le mot "attouchements sexuels" ; l'enfant ajoutait qu'il faisait également l'objet d'attouchements lorsqu'il se trouvait sous la douche

prolongée du syndicat de copropriétaires et du bailleur pour mettre fin à des infiltrations répétées d'eau en provenance des canalisations d'eaux usées de l'immeuble et d'une fuite de douche

X... a été constaté ; que l'expert désigné en référé a conclu que le désordre résultait de la vétusté de l'immeuble et de l'humidité causée par le fonctionnement des douches installées par M.

bâtiment A, au rez-de-chaussée, une pièce avec WC indivisible du lot n° 38, et dans le bâtiment B, au rez-de-chaussée, une pièce et un placard, le tout réuni pour former deux pièces, un WC et lavabo avec douche