Jean-Yves X..., avec les mêmes facilités, avait un intérêt évident à agir ainsi compte tenu de son statut, donc sa rémunération de mandataire, puis en sa qualité non contestée de gérant de fait de la SARL Eldis

la société Serin constructions métalliques, aux droits de laquelle vient la société Giraud-Serin, ainsi que des sociétés Soprema, SMAC, Metalsigma Tunesi Spa (la société Metalsigma), Construction St Eloi

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 4 janvier 1996 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale) , au profit de la société Elvia assurances, société anonyme, dont le siège

(BRUNO) ; 2° LA SOCIETE ANONYME BOURGEY ET MONTREUIL ; 3° LA SOCIETE ELVI-FRANCE, CONTRE UN ARRET DU 27 JUIN 1974 PAR LEQUEL LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY (CHAMBRE CORRECTIONNELLE) A CONDAMNE X...

Elvis X..., domicilié [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Star's

mandataire commun), de la société Serin constructions métalliques, aux droits de laquelle vient la société Giraud-Serin, ainsi que des sociétés Soprema, SMAC, Metalsigma Tunesi Spa, Construction St Eloi

ELLIS, - Monsieur S... veuf de Madame Turia E..., - Monsieur Q... ELLis, - Madame XC... J... ELLIS, - Monsieur U... XB...

Reims, 23 octobre 1989), que la société Brodart a commandé un groupe de machines à la société Gartmann qui, pour exécuter ce contrat, a elle-même commandé divers éléments à la société Ateliers Saint-Eloi

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Elivie aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Elivie

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Eloi X... est décédé sans postérité, le 2 octobre 2004, à l'état de deux testaments, l'un en date du 2 novembre

Eloi et Hector X... à payer à MM.

l'intérêt de l'avena strigosa comme élément important dans les mélanges de semences à des fins fourragères, comme comptant parmi les cultures les plus efficaces pour réduire l'érosion des sols, l'éluviation

X..., de Me Parmentier, avocat de la société Elvia Assurances et de la société Elvia Y..., les conclusions de M.

d'appel d'Amiens du 24 janvier 2002 en ce qu'il a confirmé le jugement du juge des enfants de Beauvais du 1er juin 2001 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a prolongé le placement du mineur Elvis

Sargos, conseiller, les observations de Me Parmentier, avocat de la compagnie Elvia Assurances, de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M.

Serge X..., demeurant lotissement aux Quatre Vents, 24660 Périgueux, en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit : 1°/ de la société Elvia,

du fait qu'elle vit seule » sans évoquer le moins du monde un état de santé mentale déficient ; qu'à fortiori, ce certificat est donc inopérant pour démontrer qu'en mai 2002, soit un an auparavant, Elvire

Y..., demeurant ..., 10 / de la Mutuelle du Mans, dont le siège est Iard assurances ..., 11 / de la société à responsabilité limitée Les Forges de Saint-Eloi, dont le siège est ..., 12 / de la