Emmanuel X..., tous domiciliés Le Moulin du Bourg, La Sauvetat-sur-Lède, Monflanquin (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1991 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale

Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre, section A), au profit de : 1°) M.

de l'article L. 225-35 du code de commerce, les cautions et garanties données par une société anonyme font l'objet d'une autorisation du conseil d'administration dans des conditions déterminées par décret

Albert, Emmanuel Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 22 octobre 1996 par le conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Rennes, au profit de Mme Tresa

Emmanuel, Franck A... Y... de B..., 9°/ de Mme Hélène, Henriette A... Y... de B..., épouse Blaudin de The, 10°/ de M. Louis Jean A...

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme De X...

Claude, veuve A..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratice légale des biens de ses enfants mineurs Emmanuelle, Yann et Anaïs A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour

Robert, Emmanuel, Gabriel A..., demeurant à Marseille (1er) (Bouches-du-Rhône), 3 cours d'Estienne d'Orves, 2°) de M.

Emmanuel X..., agissant en sa qualité de syndic au redressement judiciaire de la société Clinique de la Résidence du Parc, domicilié ..., a déclaré, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le

Henri, Emmanuel et Paul Y..., ont assigné les bailleurs en réparation de leur trouble de jouissance ; qu'en vertu d'un acte de partage, l'immeuble a été attribué à M.

X..., ont, par acte du 12 juillet 2010, vendu à Jérôme A..., Emmanuel A... et Pauline A... (les consorts A...) la nue-propriété et à l'entreprise à responsabilité limitée A...

Emmanuel XV..., demeurant Beauregard, Chemin Baronne, 06110 Le Cannet, 43°/ de M. Jean XV..., demeurant Le Berlis, ..., 44°/ de M. Pierre XV..., demeurant ..., 45°/ de M.

Lou dit Emmanuel, demeurant Mahina PK 123, ... (Polynésie française), actuellement sans domicile connu, 3°/ de Mme Béatrice F... née Z..., demeurant ..., 4°/ de M.

dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence, autrement composée ; Condamne la société Candel et Partners aux dépens

Qu'il n'y a donc pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée ; REJETTE le pourvoi ; Condamne le responsable du service des impôts des particuliers du 8e arrondissement de Paris aux dépens

Emmanuel X..., agissant en sa qualité de syndic au redressement judiciaire de la société Clinique de la Résidence du Parc, domicilié ..., a déclaré, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le

1960 modifié relatif au régime de sécurité sociale des agents permanents des départements, des communes et de leurs établissements publics n'ayant pas le caractère industriel ou commercial,18-1 du décret

Emmanuel C... et Mme Pauline C... (les consorts C...) la nue-propriété et à l'entreprise à responsabilité limitée C...