quant à eux au maximum de la vitesse autorisée, alors que sa visibilité était réduite et qu'il n'avait aucune certitude de pouvoir regagner normalement sa place dans le flot de circulation avant les flèches

. ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les désordres résultaient d'un fléchissement de la dalle de béton réalisée selon les directives techniques de la société Centre

terre meuble ; le véhicule a alors vraisemblablement été arrêté par un arbre qu'il a renversé, puis a basculé une première fois, puis il s'est retourné une deuxième fois entraîné par le poids de la flèche

I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 FÉVRIER 2021 La société La Flèche

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 FÉVRIER 2021 La société La Flèche

. ; "aux motifs adoptés des premiers juges, que la pièce de fixation du câble de tension de la flèche de la grue avait cédé parce que le câble de levage était sorti de son logement d'origine et était

poutrelles trop courtes, les appuis des poutrelles du plancher hourdis sur les poutrelles métalliques sont insuffisants, aucun poteau ne traverse le volume du 2ème étage, les linteaux présentent une flèche

manutention ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 juin 1990), que la société Chantier nautique de la Combe (la société CNC) a acheté une grue à la Société nazairienne de manutention (la SNM) ; que la flèche

ingénieur béton constructeur dans l'immeuble Le Mirage, sur les possibilités de démolition partielle de l'immeuble, la démolition du dernier étage de l'immeuble ordonnée par la cour entraînerait un « fléchissement

domicile pour lui demander d'établir une attestation; qu'en déclarant le contraire, la cour d'appel qui ne relevait, à l'encontre de Micheline Dabo, l'emploi d'aucun moyen de contrainte destiné à faire fléchir

Gilbert X..., 2 / de Mme Viviane Y..., épouse X..., demeurant ensemble ... à La Flèche (Sarthe), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

d'ailleurs explicitement citées par le mot même de " français " et par le pronom possessif " ton " (" ton pays ") et l'article " les " (" les envahir "), qu'en toute hypothèse, les " ministres " et les " flics

d'une partie en justice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er juillet 2004), que les consorts X..., propriétaires indivis de lots de copropriété alléguant des désordres et notamment un fléchissement

[Adresse 1], 4°/ à la société Bally MJ, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société [Localité 4] Flight

domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° S 19-20.607 contre l'arrêt rendu le 29 mai 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [Localité 4] Flight

licence exclusive d'exploitation de ce brevet à la société Manufacture française des chaussures Eram (la société MFCE), pour la France, l'Union européenne et la Suisse ; qu'estimant que la société Fluchos

entreprise ; que celui-ci, effectuant une manoeuvre à bord d'un engin élévateur appartenant à Alain A..., a été tué à la suite de la chute, sur le toit de la cabine, d'une poutre en ciment heurtée par la flèche

moyen d'une grue mobile qui a été donnée en location avec conducteur par la société OMM à la société Sedemo ; que la grue de la société OMM, s'étant renversée en entraînant dans sa chute celle de la flèche

X... , blessé par la projection d'une fléche ; que par requête du 16 décembre 1993, la victime a saisi une commission d'indemnisation des victimes d'infraction ( CIVI) pour obtenir réparation de ce

, domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 19-20.608 contre l'arrêt rendu le 29 mai 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Orly Flight