Florence, épouse XI..., demeurant à Carcassonne (Aude), ..., Le Viguier V, 3°/ Madame Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence A..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Florent B..., domicilié [...]                            , 2°/ à Mme Leila Z... , domiciliée [...]                                            , 3°/ aux héritiers de A...

Dominique X..., 2°/ à Mme Florence Y... épouse X..., domiciliés [...], 3°/ à M.

Patrick Y..., domicilié ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant de la SCI Les Ducs de Bourbon, et aux droits duquel vient Mme Florence Z..., ès qualités de liquidateur de M

comme commencement de preuve par écrit et que les attestations, qu'elle n'a pas dénaturées, n'avaient pas de valeur probante car la simple occupation des lieux ne valait pas commencement d'exécution du bail

Dominique Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Sofradex, 3°/ de Mme Florence B..., née Z..., 4°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 février 2012), que M. et Mme X..., locataires, selon bail du 8 août 1979 soumis

notamment à Monsieur Stefan X..., par dépôt de l'acte en l'étude de l'officier ministériel, après vérification auprès du voisinage et de la mairie de la réalité de l'adresse donnée soit ... à 57190 FLORANGE

Turcey, M. de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Pichon, Mme Fouquet, conseillers référendaires, Mme Mathieu, avocat général, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la

Joseph Y... et de Mme Clara Georgette Y... née Z..., notamment un immeuble inscrit au livre foncier d'Inglange section 12 n° [...] des Od pour 09 ares 63 ca et désigné Me D... notaire à Florange pour accomplir

référé en date du 5 février 1996 jusqu'à l'ordonnance en désignation d'expert du 6 juin 1996 ; qu'elle a été à nouveau interrompue par l'assignation au fond en date du 12 juin 2003 contre la société Florence

Pierre CC..., 49°/ à Mme Florence CC..., tous deux domiciliés [...]                                         , 50°/ à M.

France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2015 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Florence

Jean-Pierre X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Florence X... , Pierre X... et Jean-François Y..., société civile professionnelle, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Pagiric, société civile

Vous n'avez repris en main ce dossier que lorsque vous avez été relancé par Paolo A..., votre manager, et Evelyne B..., gestionnaire de Back Office.

qualité de gérante ; que la SCI a acquis les murs d'une galerie d'art à Paris, dans lesquels Mme X... exerce son activité professionnelle, une propriété et un terrain adjacent à Ramatuelle, donnés à bail

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Assainissement Estève Patrick (AEP), société anonyme, dont le siège est Zac de la Vigonnière, rue René Fontaine, 18400 Saint-Florent

Meurthe-et-Moselle), rue de l'Eglise, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de la société anonyme Trans Fensch, dont le siège est à Florange

Gilles Y..., domicilié [...] , 3°/ Mme Florence Z..., domiciliée [...] , assistée de son curateur M. Guy Z..., domicilié [...] , 4°/ Mme Brigitte A..., domiciliée [...] , 5°/ Mme Annick G...