Michel X..., demeurant Le Fourneau à Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : - de M. Y... principal de Chinon, domicilié à la Trésorerie principale, ...

X... n'est pas mentionnée comme élément constitutif de son lot ; que le règlement de copropriété pour sa part impose aux copropriétaires de « faire ramoner par un fumiste les cheminées, poêles et fourneaux

X... a été employé entre 1976 et 1981 comme agent d'entretien dans le secteur des hauts fourneaux puis jusqu'en 2000 à la conduite, la surveillance et le dépannage des installations d'une centrale thermique

contractuelles, la cour d'appel en a déduit sans dénaturation, qu'il n'y avait pas lieu de retrancher du préjudice subi par la société Zénith la somme de 58 706 francs 15 proposée par l'expert au titre des fourreaux

NC Numéricâble et Numéricâble SAS (les sociétés Numéricâble) ; qu'elle est toutefois demeurée propriétaire des installations de génie civil dans lesquelles ces réseaux étaient déployés et dont les "fourreaux

quasi-délictuelle à l'égard du CRCB dans sa mission de contrôle de la bonne exécution des travaux, que la société Hervé thermique a commis une faute quasi-délictuelle à l'égard du CRCB en n'installant pas des fourreaux

3 dans le dernier état ; qu'à la requête de la commune, un procès-verbal de constat a été dressé le 23 mars 2015, dont il est ressorti que le bâtiment litigieux avait trois portes d'entrée, trois fourreaux

A PROCEDE A L'APPLICATION AU PINCEAU D'UNE COUCHE DE COLLE A BASE DE NEOPRENE ; QUE, PRESQUE AUSSITOT, CETTE COLLE A PRIS FEU, LE FOURNEAU A GAZ SITUE DANS LA PIECE ETANT EN FONCTIONNEMENT, ET LES

Environ tous les mois à l'arrêt d'un haut-fourneau, on procédait à la réfection des 32 tuyères placées à la base du haut fourneau.

la société de travail temporaire Salva ETT a, par contrat du 30 juillet 1990, été mis à la disposition de la société Sirie, entreprise utilisatrice, pour une mission temporaire de distribution de fourreaux

ET A INSTALLER UN RADIATEUR, LES AUTRES RADIATEURS ET LES TUYAUTERIES RESTANT EN PLACE ; QU'IL N'ETAIT PAS QUESTION POUR L'ENTREPRENEUR DE DEPOSER LES CANALISATIONS ANCIENNES POUR DISPOSER LES FOURREAUX

V..., en qualité de mandataire ad litem de la société Cockerill Sambre, venant elle-même aux droits de la société Cockerill (et donc des sociétés Cockerill-Ongree et Laminoirs Hauts Fourneaux Forges, Fonderies

même format: 200mm X140 mm ; - il est commercialisé sous la forme d'un coffret de couleur noire mat au grammage particulier, portant la marque Wonderbox inscrite en police blanche, enveloppé dans un fourreau

CHEZ LES EPOUX A..., QUE LES ODEURS DE FRITURES ET DE CUISINES DIVERSES REGNAIENT DANS LEUR APPARTEMENT, QUE LA FUMEE DES GRILLADES Y PENETRAIT, LES FENETRES OUVERTES, QUE LA CHALEUR DEGAGEE PAR LES FOURNEAUX

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Sylvio A..., demeurant Le Fourneau (Nièvre) Premery, en cassation d'un arrêt rendu le 10

Fourreaux a été mise en redressement judiciaire le 30 juillet 1993, M.

machine à la Société nationale des poudres et explosifs, a sous-traité une partie de ce marché à la Société ateliers de construction mécanique (la SACM) à laquelle elle a confié l'usinage de deux demi-fourreaux

chargée par la société de droit espagnol AZVI, de travaux relatifs à la construction d'un autoroute entre Le Perthus et Barcelone, a sous-traité à la société Sgetas la réalisation et la pose de seize fourreaux