formé par : - NICOLAS C..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 5 mars 1992 qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Frédéric

Statuant sur le pourvoi formé par : NICOLAS C..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 18 janvier 1990, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric

Frédéric A..., demeurant ... à Quessy Centre (Aisne), défendeurs à la cassation ; Et sur le pourvoi n° V 91-11.859 formé par M.

", dont le siège est à Saint-Pierre des Corps (Indre-et-Loire), ..., 2°/ M.

Bernard X..., 2 / de Mme Edith Y... épouse X..., demeurant ensemble 21, place Frédéric Barberousse, 39100 Dole, 3 / de la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Saint-Claude, dont le siège est

Electricité de France (EDF), service national, dont le siège est ..., 2 / Gaz de France (GDF), établissement public, dont le siège est Courcellor I, ..., ayant une unité commune dénommée Centre de Corse

selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 21 juin 2011), que Gustave X..., qui a vécu au Togo où il avait la qualité de commerçant, est décédé en France le 24 septembre 1970, laissant pour lui succéder son frère, Frédéric

, contre l'arrêt rendu le 10 juin 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile TGI), dans le litige les opposant à la Caisse d'épargne Provence-Alpes-Corse, dont le siège est

Frédéric à 1 000 francs d'amende et X...

les registres du Consulat de France le 31 mars 1998 et mentionné en marge de l'acte de naissance du mari le 22 avril 1998 ; que Mme Y... ayant assigné les époux X..., parents de son mari, ainsi que Frédéric

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Frédéric X..., 2°/ Madame Suzanne, Ursule B..., épouse X..., demeurant tous

masser sur le dos et les fesses, sans soulever le caleçon ; que dans la journée, il lui a caressé le sexe, sur le caleçon et il lui a acheté un portable ; - le second soir, il l'a caressé sur tout le corps

Frédéric A..., adhérent à la SPM, secrétaire général du Syndicat national autonome (SNA) de la Banque de France, domicilié ..., 4 / M.

Frédéric X..., domicilié [...] , 2°/ la société Le Flohic investissement, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 3 mai 2017 par la cour d'appel de Bastia (chambre

Frédéric X... prétend qu'il échangeait des informations en permanence avec M.

Frédéric Y..., demeurant ...

Frédéric E..., domicilié [...]                        , 9°/ M.

1 / Electricité de France, service National, dont le siège est ..., 2 / Gaz de France, établissement public, dont le siège est Courcellor 1, ..., ayant une unité commune dénommée Centre de Corse

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ Monsieur Jean-Christian X..., demeurant à Sagone (Corse), 2°/ Monsieur Julien-Frédéric Z..., demeurant

Frédéric X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 avril 2017 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Rocfour, société civile immobilière