bâtiments Rhône-Alpes, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 25], 6°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 11], 7°/ à la société Bovagne frères

Elie X..., chauffeur routier, demeurant à Pont des Eaux, commune de Nebouzat (Puy-de-Dôme), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

S... , son frère et sa soeur, aux héritiers de U...

Georges O..., demeurant ..., 10 / de Mme Martine XV..., demeurant 97, rue des 36 Ponts, 31400 Toulouse, 11 / de M. YA...

Fred, demeurant HLM Le Claux Bât n° 4 à Pierrelatte (Drôme), 48°) Monsieur XS... Simon, demeurant ... (Drôme), 49°) Monsieur XT...

devenu majeur en cours de procédure, demeurant tous ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1996 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Année frères

Lumière, les pondérations à 0,8 et 0,6 appliquées sur deux zones déterminées en fonction de leur retrait par rapport au linéaire de vitrine est également conforme aux usages habituellement pratiqués,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Dumeste La Finition du Siège dont le siège social est à Bar sur Aube (Aube), Pont de Chaumont

Le 1er juillet 2018, trois personnes armées se sont emparées d'un hélicoptère dont le pilote a été contraint de se poser dans la cour intérieure du centre pénitentiaire de [Localité 1], et ont fait évader

XZ..., FACTURIER DE LA SOCIETE TERRIN, AVAIT TRADUIT EN FRANCAIS LES LISTES DES TRAVAUX A ACCOMPLIR, REDIGEES EN LANGUE ANGLAISE ; QU'UNE LISTE SUPPLEMENTAIRE AYANT PREVU LE REMPLACEMENT, SUR LE PONT

Roger A... beau-frère de M. Bernard Y... a exposé : "... le 27 juillet 2003 je me trouvais effectivement sur la RD 983 à LIMAY 78.

usage prohibé par les lois ou par les règlements ; que pour rejeter la revendication des consorts Y... sur l'immeuble Eden A... contre l'Etat et la commune de Fréjus, l'arrêt a dit que les titres des frères

septembre 2005 à l'âge de 23 ans et à été inhumée dans le caveau familial de ses grands-parents paternels à Saint-Etienne de Tulmont ; que le 19 mai 2006, Mme Y..., sa mère, et Mathieu et Vanessa X..., ses frère

Y..., née C..., demeurant 39, SIDR Pont Neuf à Saint-Denis (La Réunion), 2 ) M. Jen-René Z..., demeurant ... et Ary Leblond à Saint-Pierre (La Réunion), 3 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat Sud aérien, dont le siège est Orly fret 601, 94392 Orly Aérogares Cedex

SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE BEUDET, NOTAIRE A CHALON-SUR-SAONE, A RECU DES ACTES D'OBLIGATIONS HYPOTHECAIRES POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE RENOVATION URBAINE DE PONT

N..., frère de M. L... N..., de la menuiserie, couverture et d'une partie du gros oeuvre, la société BMS de la couverture de la terrasse, M.

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le GAEC Jardin des brosses X... frères

1068, - la société Man Producten Rotterdam BV, dont le siège est à Rotterdam 3016 BE (Hollande, POB 253, 3000 AG Rotterdam, Van Vollenhovestraat 3, - la société Mars BV, dont le siège est Taylorweg 5,

dont le siège est ..., 4°/ de la société Quillery, société anonyme, dont le siège est ..., 5°/ de la société Spie Méditerranée, société anonyme, dont le siège est ..., 6°/ de la société Bec frères