Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire D..., les observations de la société civile professionnelle SPINOSI ET Z..., de la société civile professionnelle CÉLICE

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Esso raffinage ; Sur le rapport de Mme Palle, conseiller

de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Forter Wheeler Francaise et la Mutuelle Générale Francaise Accidents, de Me Vuitton, avocat de la société d'Assurances Générales de France, de la SCP Célice

Villien, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société STR Strasbourg entreprises, de Me Choucroy, avocat de la société en nom collectif Campenon-Bernard, de la SCP Célice

Dumas, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Bendis Europe, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Société Générale, les conclusions de M.

Leperchey, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Havas voyages et du syndicat professionnel Les Entreprises du voyage, de la SELAS Waquet, Farge

Souchon ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, Me BLONDEL et de la société civile professionnelle

Poirotte, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société KME France ; Sur le rapport de M.

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société ArcelorMittal Atlantique et Lorraine, de la SCP Foussard

Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Choux automobiles, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse

Liénard, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat des sociétés Normabaie

Z... et de Mme Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Société des pétroles Shell, de la SCP Richard, avocat de la société Picoty, l'avis de Mme A..., avocat général, et

Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société De Dietrich process systems ; Sur le rapport de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société C & A France Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR retenu qu'en excluant

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [2] et la société [1], et les conclusions de M.

Charmoillaux, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [R] [J], et les conclusions de M.

civile professionnelle DELVOLVÉ et TRICHET, de la société civile professionnelle FOUSSARD et FROGER, de la société civile professionnelle LYON-CAEN et THIRIEZ et de la société civile professionnelle CÉLICE

Les autres procèsverbaux, tout aussi mal traduits, ne permettent pas de trancher entre les deux versions de l'accident respectivement données par le chauffeur et le guide du car de touristes (le chauffeur