Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Nancéienne Varin Bernier (la banque) a ouvert dans ses livres, au nom de la société Gade, un compte courant et deux comptes d'avances

Loire Bretagne, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société coopérative d'utilisation de matériel agricole La Surprise, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ la société Récupération agricole Gadet

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, SCHRECKENBERGER, CHIRURGIEN, A OPERE GABEL D'UNE HERNIE DIAPHRAGMATIQUE LE 19 OCTOBRE 1968 ; QUE, LES

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 JUILLET 2023 La société La Gazelle

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 15 et 906 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'Association rencontre amitié Radio gazelle

simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 23-17.319 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Gadol

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 OCTOBRE 2025 La société Gatel

X... a été recruté en qualité d'ambulancier par la société Ambulances de la Gazelle, dont M.

[E] Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman Défendeur(s) : la société GFA Morne Gamelle Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Ordonnance : 50778 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit : 1°/ de la Société des brasseries et glacières internationales, sise ... (17e), 2°/ de la Société des brasseries de l'Ouest africain Soboa La Gazele

, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La société titulaire d'un office notarial Réminiac-Gatel-Hamon a déposé au greffe des conclusions en intervention accessoire et pourvoi incident

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gael Parisud, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section A), au profit de Mme Armelle Z..., prise ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la société à responsabilité limitée Gade

les poursuites suivies des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants, détention d'arme prohibée, extorsion de fonds, recel de vols et violation du secret professionnel, notamment contre Gamel

B..., domicilié au siège comme ci-dessous indiqué, ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 28 juin 1996 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de la société Charvet Gardel

Y... un protocole de vente portant sur un hélicoptère d'un certain type, auquel les parties sont convenues de substituer, sans modification de prix, un hélicoptère de type Gazelle n° 1225 ayant les mêmes

ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 27 JANVIER 1977) QUE LA SOCIETE DE TRAVAUX, TRANSPORTS ET DECHETS (SOTRADEC) A, LE 17 JUIN 1972, CONCLU POUR CINQ ANS, AVEC LEYS ET AVEC GAVELLE

A... était employé en qualité de soudeur à la société Gazel et en arrêt de travail pour cause d'accident de travail lorsque, par jugement du 27 septembre 1983, a été prononcé le règlement judiciaire de