Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Société Cobremaco et la dame X... ont été condamnées à réparer le dommage causé à Geoffroy, par un débordement de mazout, au cours

par Mme Myriam X..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société à responsabilité limitée Cours Geoffroy

Geoffroy Y..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

social est sis à Paris (9ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de : 1 / la société civile immobilière Immocap Geoffroy

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête présentée par la SCP Parmentier et Didier, avocat de la société civile professionnelle (SCP) Bayle et Geoffroy

FUT PASSE A 65 %, PAR UN JUGEMENT RENDU LE 10 OCTOBRE 1963 ; QUE L'ETAT DE RIGHI AYANT ULTERIEUREMENT EMPIRE AU POINT DE NECESSITER SON HOSPITALISATION DURABLE DANS UN CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE, GEOFFROY

, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCP Bayle et Chanel Geoffroy, ès qualités, à payer à Mme X... et M.

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 12 mars 1985 est né de l'union des époux X... un enfant, Geoffroy, dans l'intérêt duquel des mesures d'assistance éducative ont été ordonnées dès

suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que l'assemblée générale des copropriétaires, convoquée par le cabinet Geffroy

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LES EPOUX GEOFFROY ET LES Y... X... QUI ONT ACQUIS DE Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société la Clinique Geoffroy Saint-Hilaire, société à responsabilité

GEOFFROY PASSE AU SERVICE DE LA SOCIETE CONCURRENTE SANDERS, N'AURAIT PU DEMANDER A SON EMPLOYEUR DE METTRE A SA DISPOSITION UN SPECIALISTE CAPABLE DE RESOUDRE IMMEDIATEMENT LES PROBLEMES TECHNIQUES DE

GEOFFROY QUI AVAIT ENTREPRIS LE DEPASSEMENT D'UN GROUPE DE PIETONS DONT FAISAIT PARTIE DAME C... ; QUE DAME B..., EFFRAYEE PAR LA MANOEUVRE DE A..., FIT UN ECART A DROITE ET RENVERSA DAME C..., QUI

indemniser la société Boulet Orquera immobilier, le cabinet Egic pris en qualité de syndic du syndicat des copropriétaires du 43 quai des Grands Augustins, la société civile professionnelle Cheuvreux, Geoffroy

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit n'y avoir lieu à référé ; AUX MOTIFS QU'au soutien de son appel, Monsieur Geoffroy X... expose que, sans contester le mode de calcul utilisé par Maître

USE LEGITIMEMENT DE SON DROIT DE PROPRIETE NE PEUT DEMANDER UNE REPARATION QUE SI LE TROUBLE QU'IL EN SUBIT EXCEDE LA MESURE DES INCONVENIENTS NORMAUX DU VOISINAGE ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER GEOFFROY

par : 1 / Me Georges Y..., agissant en sa qualité d'administrateur provisoire de l'Office notarial de la SCP Rémy-Blanchard, demeurant ..., 2 / la société civile professionnelle (SCP) Régnier, Geoffroy-Bergier

LE 1ER JANVIER 1965 A LA SOCIETE ANONYME HOTEL GEOFFROY-MARIE, A LA SUITE D'UN COMMANDEMENT INFRUCTUEUX, NOTIFIE A LA LOCATAIRE LE 19 JUILLET 1974, D'AVOIR A PAYER LE TERME EXIGIBLE LE 1ER JUILLET 1974

de reclassement et que dès lors le licenciement n'avait pas de cause réelle et sérieuse ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCP Bayle et Chanel-Geoffroy

fait savoir la même chose verbalement à l'intéressé ; qu'ensuite, il ressort des pièces versées aux débats que les factures des commissions des mois de mai et juin 2002 n'avaient pas été réglées à Geoffroy