Moreau, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

un important trafic de stupéfiants, celui de la [Localité 3] et celui de l'entrée dit réseau de [Localité 4], a été investie par un groupe d'une dizaine de personnes cagoulées, portant des gilets

Castel, Moreau, Mme Drai, M. de Larosière de Champfeu, Mme Slove, M.

les policiers sont intervenus à quatre, munis de lampes torche pour trois d'entre eux, ayant sorti leur arme de dotation pour deux d'entre eux, d'un tonfa pour l'un d'entre eux et tous équipés d'un gilet

Mme Sylvie Maurin, épouse Millet, demeurant 26, rue de Champagne, 67150 Gerstheim, 63 / Mme Catherine Montant, demeurant 5, route du Crêt des Vignes, 74290 Veyrier-du-Lac, 64 / Mlle Laurence Moreau

saisie de la consultation du cabinet d'avocats Van Bael & Bellis jointe au courriel sans annuler le courriel), 9.39, 9.40, 9.41 (annulation de la seule saisie de la consultation du cabinet d'avocats Gide

de chercher à obtenir de l'inspecteur du travail une autorisation de licenciement mettant en évidence selon lui la discrimination syndicale de la SA BRONZO ; qu'il invoque également le témoignage de Gilles

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention avec l'Union générale des achats publics (UGAP), afin de simplifier les comma

circonstances de commission de ces faits, soulignant que le conducteur du véhicule avait constaté et entendu la qualité du gendarme A...et que le conducteur avait alors fait " gonfler " tout à coup le moteur

Chalnot, 54000 Nancy, 40 / de Mme Corinne Berlochet, demeurant 13, Boucle des Taillis, 57100 Volkrange, 41 / de Mme Agnès Bernard, demeurant 7 rue Georges Moreau, 55240 Bouligny, 42 / de Mme Corinne

Moreau, conseiller rapporteur, M.

° B 12-80. 319 F-P + B N° 3977 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION sur les pourvois formés par Gilles

Il lui avait donné un gilet car il avait froid, lui avait remis sa carte, puis avait commencé à discuter avec lui de son enfance.

client, de conservation des coordonnées de client, de tout autre comportement grave et, uniquement dans la "FAQ", de cumul de retards importants sur livraisons et de circulation avec un véhicule à moteur

Castel, Moreau, Mme Drai, M. Stephan, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

rémunération ne prenait pas en compte le temps passé à la préparation du vol ni aux suites du vol (c'est-à-dire avant et après le vol), à savoir les vérifications avant vol avec ouverture des capots moteurs

formation, de reclassement, d'affectation, de qualification, de classification, de promotion professionnelle, de mutation ou de renouvellement de contrat en raison de son origine, de son sexe, de ses moeurs

la nouvelle direction de la banque a, de son côté, porté plainte avec constitution de partie civile pour dénoncer les crédits démesurés accordés par la SAGA, dans des conditions irrégulières, à divers GIE