l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Nathalie Y..., demeurant ... aux Loups, à Paris (12ème), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Gourdon

la société Garagaty, a déclaré se pourvoir contre un jugement rendu, en dernier ressort, par le tribunal de commerce de Cahors, dans un litige opposant la société Garagaty à la société le Grenier de Gourdon

Raymond, Joseph, Louis E..., demeurant ... à Basse Goulaine (Loire-Atlantique), 7°/ de H...

SE SONT EMPARES DE CERTAINS OBJETS QU'ILS ONT EMPORTES; QUE, QUELQUES SEMAINES PLUS TARD, UNE MANIFESTATION ANALOGUE GROUPANT UN MILLIER DE PAYSANS, DONT CERTAINS ETAIENT ARMES DE FOURCHES ET DE GOURDINS

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude A..., demeurant au lieudit "La Rouquette" à Saint-Clair (Lot), Gourdon

le pourvoi formé par Monsieur Jean Z..., demeurant à Vitry aux Loges (Loiret), Centre équestre, Sury aux Bois, en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989, par le tribunal d'instance de Gourdon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association ASEP-JA, gestionnaire à Gourin d'un centre de vacances, prise en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Suzanne X..., demeurant 5, place Gordaine, 18000 Bourges

domiciliée à Picarou (Lot), Gindou par Cazals, 4°/ de Monsieur Richard Z..., artisan, domicilié à Tapajou (Lot), Plazac par Cazals, 5°/ de Madame Micheline D... épouse A..., domiciliée à Basse Goulaine

X... du 26 février 2002 au 8 novembre 2002 pour se rendre dans ses deux cabinets professionnels, respectivement situés à Gourdon et à Cahors (département du Lot) ; Attendu que pour déclarer irrecevable

Robert Y..., demeurant : 31210 Gourdan Polignan, 10 / de M.

Corseul, en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1997 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit du receveur principal des Impôts de Dinan, domicilié en cette qualité rue Salle Gourdine

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1994 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société Les Transports Lotois, dont le siège est 46300 Saint-Projet, Gourdon

François Y..., demeurant la Hauture à Haute-Goulain (Loire-Atlantique), 2 ) la société Etablissements Gaudin, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... à Saint-Herblain (Loire-Atlantique

MINIMUN INTERPROFESSIONNEL GARANTI", QUE POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER ET JUSQU'AU 1ER JUILLET 1970, LE SMIG ETAIT DETERMINE PAR DECRET SABS REFEREBCE A CELUI APPLICABLE EN METROPOLE ET QU'ENFIN GOURDON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise Y..., demeurant Le Preneau, lot n° 2, Haute-Goulaine (Loire-Atlantique

d'instance de Figeac ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Gourdon

Y... sur l'hypothèse de la location par Y... de la grange rénovée dont il est propriétaire, sur l'hypothèse qu'il « aurait » aussi des terrains propres à Sauze Vieux, Sauze et Gourdon, et en retenant en

, le Tribunal a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, le jugement rendu le 5 novembre 2001, entre les parties, par le tribunal d'instance de Gourdon

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée de Nardi, dont le siège social est au lieu-dit Grimardet, Gourdon