La société Peme Gourdin et son commissaire à l'exécution du plan font grief à l'arrêt de condamner la société Peme Gourdin à régler à l'ASL, à M.

La société Peme Gourdin a interjeté appel de cette décision le 2 février 2016.

le juge a l'obligation de motiver sa décision au regard des conclusions du demandeur ; que la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions de contredit régulièrement déposées et signifiées par Me Gourdain

parking des Etablissements Leclerc pour arriver avant Wilfried Y... et stationner sa voiture de service de manière à obstruer la sortie ; que Wilfried Y..., dont on se demande pourquoi il disposait d'un gourdin

et de complicité de violences volontaires avec arme ayant entraîné une interruption totale de travail supérieure à 8 jours, l'intéressé s'étant délibérément agrégé à un groupe d'individus, armés de gourdins

Gordan, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL-D'OISE, en date du 7 mars 2000, qui a condamné le premier à 15 ans de réclusion criminelle pour vols avec arme, complicité de tentative de meurtre en

GOULAINE S.A.S.U. DRA ATLANTIQUE S.A.S.

Z..., indiqua aux enquêteurs avoir été réveillé par des cris en provenance de la rue et avoir aperçu, de son balcon, un individu frapper la victime avec violence à l'aide d'un objet semblable à un gourdin

Lot lui-même domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 juillet 1993 rectifié le 16 septembre 1993 par le tribunal de grande instance de Cahors, au profit : 1 / de la société Guyomarc'h Gourdon

Christian X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Gourdon (contentieux des élections politiques), les concernant, LA COUR

peut s'en emparer pour en faire un élément publicitaire ; mais attendu que la Cour retiendra essentiellement l'image qui frappe davantage l'attention que l'écrit qui montre un malfaiteur armé d'un gourdin

Leydier, assurée auprès de la société MMA IARD assurances, a vendu sous l'Incoterm Ex works des marchandises à la société DH Smith, qui a confié l'organisation de leur transport à la société Coquelle et Gourdin

X... de "salaud", "faux-cul" et "fumier", et que son père avait menacé le personnel d'un gourdin, la cour d'appel a dénaturé ledit rapport qui se bornait à rapporter les allégations de M.

moyen de cassation présenté pour Merdjimekian et pris de la violation des articles 313, 326, 591 et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour a décerné mandat d'amener pour les témoins Gourdin

pouvait être reproché au juge d'instruction de n'avoir pas vidé sa saisine puisque les actes accomplis en vertu de la commission rogatoire par lui délivrée au commandant de la compagnie de gendarmerie de Gourdon

X... s'est porté caution du remboursement de prêts consentis par les sociétés Guyomarc'h Orthez et Guyomarc'h Gourdon, aux droits desquelles est à présent la Société française de nutrition animale, à la

Gilbert X..., demeurant à Peyrebrune (Lot), Degagnac, en cassation d'un jugement rendu le 19 avril 1989 par le conseil de prud'hommes de Cahors (section industrie), au profit de l'Abattoir public de Gourdon

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2022, la société à responsabilité limitée SARL Compagnie des remisages, représentée par Me Gourdin demande au tribunal : 1°) d'annuler

loi du 29 juillet 1881 ; "alors, d'autre part, que dès lors que le dessin incriminé reproduit exclusivement des jeunes de race noire ou ayant le type magrébin, dont certains armés notamment d'un gourdin

Gourdain "confirmait" faire tout ce qui était en son pouvoir pour tenter d'aider M.