HAMDI, chambre 06 A, 2°) M. Mohamed S..., chambre 204 B, 3°) M. Abdelmajid T..., chambre 212 B, 4°) M. Lakhdar P..., chambre 102 C, 5°) M. Latreche H..., chambre 516 B, 6°) M.

El Hadi C..., demeurant ...

Hadi Shalluf, avocat, agissant en qualité de mandataire de l'Etat libyen, s'est pourvu en cassation contre un arrêt de cette cour rendu le 26 novembre 1997 ; Attendu que ce mandataire a produit un pouvoir

Hadi, contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE en date du 5 décembre 1989, qui pour homicide volontaire, l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier

R... doit se rendre à l'atelier Hand made sont les suivants : - récupérer les plaquettes signalétiques pour les meubles Rework sur l'imprimante au niveau du poste BTE Hand made (dépend du nombre de dossiers

MAIS PAR UN DE SES COLLEGUES ASSURANT L'INTERIM, N'ETAIT PAS DESTINEE AU TRIBUNAL ET QU'IL EST HARDI DE VOULOIR EN TIRER DES CONCLUSIONS QUANT A LA FACON DE TRAITER LA VERITE QUI SERAIT CELLE DE Y...,

assureurs subrogés quand bien même l'article 5 § 1 du règlement 44/ 2001 du 20 décembre 2000 ne s'appliquerait pas à l'action du sous-acquéreur contre le fabricant ainsi qu'en a jugé la Cour dans son arrêt Handte

XXe siècle, conditionné dans une pochette plastique transparent sur laquelle est positionné en bas et à droite un cercle doré avec l'indication "brodé main" dans la partie supérieure, l'indication "hand

Azdoud M'Hand et agissant en qualité d'héritiers de M. Anir Ali Z..., demeurant tous quatre chez M.

Hamdi A..., demeurant ..., 2 / de l'AGS-CGEA Ile-de-France Est, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juin 2001, où étaient présents : M.

rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : HANI

El Hani, - Y...

dispose qu'ont la nationalité vietnamienne, en quelques lieux qu'ils se fussent trouvés au 8 mars 1949, les anciens sujets français originaires du Sud-Vietnam (Cochinchine) et des anciennes concessions de Hanoi

en violation du texte précité ; Mais attendu qu'après avoir relevé à juste titre que la Cour de justice des Communautés européennes a dit pour droit, dans un arrêt du 17 juin 1992 (société Jacob Handke

conditions de paiement, n'est soumise à aucun formalisme ; qu'en considérant que ne pouvait valoir comme mise en demeure l'injonction faite à six reprises à l'entrepreneur principal, dans des rapports de c hantier

Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 novembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Thionville (section activités diverses), au profit de l'Association hand-ball club de Hayange

El Hadi X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile de France, dont le siège est ..., La demanderesse invoque

El Hadi Y..., 2°/ Mme Y..., née Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section B), au profit de M.

Helmut X..., négociant à l'enseigne Handar C & C Groschandel Tiefer Grahen 23, 1010 Wien (Autriche), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre A), au

Tahiti (Polynésie française), 11°/ Mme Léa, Louise B..., demeurant Faie-Huahine, Papeete, Tahiti (Polynésie française), agissant en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs : - Mlle Hani-Roo-Nui