; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (cour d'appel de Reims, 10 septembre 1996), que la société Alain Y... est concessionnaire pour l'exploitation des marques Crazy Horse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Houlé dentelles, société anonyme dont le siège est ...

risques et périls, les dispositions nécessaires pour que ses approvisionnements, son matériel et ses installations de chantier ne puissent être enlevés ou endommagés par les tempêtes, les crues, la houle

banque) a débité d'une certaine somme le compte joint dont les époux X... étaient titulaires dans ses livres, et a crédité du même montant le compte ouvert par elle au nom d'une société créée de fait Houpe-Nowakowski

Claude X..., demeurant : 27230 Saint-Aubin-de-Scellon, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société Wheel Horse France, société

[D] et Mme [G] une parcelle de terre cadastrée H [Cadastre 4], contiguë à la précédente, sur laquelle était posé un chalet démontable dans lequel avait été aménagé un gîte avec piscine et pool-house ;

and Boats dont il est actionnaire ; qu'en 1998 la somme de 300 000 francs toujours pour favoriser la société Prestige House and Boats dont il est actionnaire, si ce n'est pas au préjudice de la société

pouvoir d'y donner suite ou de saisir l'autorité compétente et non au jour où la fausseté des faits a été établie, mais qu'en l'espèce, les faits dénoncés par Joël X... au SCPC, concernant la société Housse

Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile), au profit de la société White Horse, société à responsabilité limitée

constaté par procès-verbal l'édification, en bordure d'un terrain de 2264 m situé dans le quartier de l'Estaque, en zone ND1, d'un mur de soutènement de 29 mètres de long, d'une piscine, d'un " pool-house

demandeur que dans le cas où l'existence de l'obligation du défendeur n'est pas sérieusement contestable ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la garantie souscrite par la société Pierre Houé

attaqué (Paris, 1er février 1999), que l'Etat de l'Union indienne a conclu, le 11 mai 1992, avec la SA Moncler un contrat ayant pour objet la fourniture par cette dernière de sacs de couchage avec housses

Mais sur le premier moyen : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 5 février 2004 ), que la société civile immobilière de la Houve

disant joueur de casino et de PMU, misant entre 5 000 et 10 000 euros par mois, il justifiait de gains aux jeux de 350 000 euros pour l'année 2003, soit 311 610 euros gagnés dans un établissement "le Horse

L'ensemble est recouvert d'une housse et complété par des sangles de fixation.

livraisons ne sont pas consécutives à des ventes ; ( ) ; 7 990 lingots pesant 7 990 000 grammes d'or, en provenance des sociétés Dhior (1899), Transac'Or (1071), Gold Trade Compagnie (582) et Gold House

société Sanichauf, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Schaeffer & Cie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Houlle

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 NOVEMBRE 2025 La société Pierre Houe