De son côté, Isabelle semble avoir très mal vécu plusieurs décès dans sa famille proche, de fin 1996 à début 1999 ; Son caractère et comportement avaient beaucoup changé.

prescription annale ; Attendu que, pour condamner Mme X..., le jugement retient que la prescription annale a été interrompue par une lettre recommandée avec demande d'avis de réception délivrée durant

Francis A..., demeurant La Chapelle-aux-Naux, 37130 Lanfeais, 5°/ de Mme Geneviève A..., demeurant ..., 6°/ de Mme Isabelle A..., épouse Y..., demeurant ..., 7°/ de M.

sport, société anonyme, dont le siège est à Sassenage (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1990 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de : 1 / Mlle Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique, Isabelle, Renée Z..., épouse de M.

Chevalier, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M. et Mme [O] et de Mme [M] après débats en l'audience publique du 5 avril 2022 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le licenciement de Madame X... état dépourvu de cause réelle et sérieuse et d'AVOIR, en conséquence, condamné la société LCP FINANCE à payer à Madame Isabelle

soit immiscée de quelque manière que ce soit ni dans la procédure d'embauche, ni au cours de l'exécution des contrats de travail, ni pour mettre un terme aux contrats de travail puisque c'est Mme Isabelle

X... qui, pour tenter d'expliquer ce constat, a d'abord accusé Mme Isabelle Z..., son ancienne concubine, d'avoir apporté sur le lieu de l'incendie, alors que celui-ci avait en grande partie consumé le

termes suivants : «... nous vous notifions par la présente votre licenciement sans préavis, ni indemnité pour faute lourde et ceci pour les motifs exposés lors de l'entretien préalable, à savoir : Durant

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement entrepris en ce qu'il a débouté Monsieur Ahmed X... de sa demande d'engager la responsabilité du Docteur Isabelle Y... pour non-respect

Robert XN..., demeurant Hameau de Pevrin à Cassieu, La Tour du Pin (Isère), 53°) Mme Jeanine Durand YD..., demeurant ... à La Tour du Pin (Isère), 54°) M.

X...selon laquelle cette relation était née antérieurement à ladite ordonnance, d'autant que Mme Isabelle Z... attestait, le 16 avril 2010, que son mari l'avait informée de son intention de divorce dès

Bruno Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Isabelle Z..., épouse C..., demeurant route de Lastours, Saint-Charles, 11600 Conques-sur-Orbiels, 4 / de Mme Sylvie Z..., épouse X..., demeurant ..., tous

Sur le rapport de Mme Ala, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [U], de Me Isabelle Galy, avocat de la société Le Débitant de tabac, après débats

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de Mme [I], et l'avis de M. de Monteynard, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 avril 2023

SOREFI durant ces jours ; l'article 8 du Décret du 4 septembre 2003 relatif aux modalités d'application du code du travail concernant la durée du travail du personnel des entreprises assurant la restauration

François X... ont conclu à la réformation du jugement ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Isabelle et M.

X... embrasser amoureusement sur la bouche un homme dans une voiture stationnée à quelques mètres de sa demeure », celle de François B... indiquant « début août 2004 … lorsque j'ai reconnu Isabelle X.

forme de versements périodiques indexées selon les règles applicables aux pensions alimentaires ; que la durée du mariage au jour du prononcé de l'arrêt est de 49 ans et la durée de la vie commune durant