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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6a0fec6fcdc6046d478864bb
21 mai 2026
COUR DE LA FAISANDERIE, représentée par Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de PARIS, toque : C1251 - N° du dossier E000I6TP ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique GILLES
2e chambre civile
635b71feb201587f74be0352
27 octobre 2022
chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 22/04646 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PRK6 APPELANTE : Mme [U] [M] [Adresse 2] Représentant : Me Isabelle
Chambre 1-9
6711fa9b7603bf88a1884517
17 octobre 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle DURAND Me Laurent CHOUETTE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 6] en date du 12 Décembre 2023
Référés
675a12d13bace64ddb46ba14
8 octobre 2024
Portalis DBX4-W-B7H-SOVC MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 23/02295 - N° Portalis DBX4-W-B7H-SOVC NAC: 72Z copie certifiée conforme délivrée le à Maître Catherine LAGRANGE à Maître Laurent DEPUY à Me Isabelle
Chambre 4-6
6610e5db74ef9f00086f63c8
5 avril 2024
[P] [S] Représentant : Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [G] [O] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de
4ème Chambre
69d81704cdc6046d47b15967
9 avril 2026
PRINCIPAL ET DEFENDEURS A L’INCIDENT DÉFENDEURS AU PRINCIPAL ET DEMANDEURS A L’INCIDENT Monsieur [B] [R], demeurant [Adresse 1] Et Madame [P] [K], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Isabelle
5fdb56e854522c34f0b622d2
21 mars 2019
2019 N° 2019/257 N° RG 18/11949 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCZHY [I] [T] épouse [S] C/ SCP BR & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle
REFERES
6864450d0bb2f8a66ca66482
1 juillet 2025
Assistée de : Magali CORCELLI, Greffier principal Entre DEMANDEUR Monsieur [E] [Z] né le 30 Septembre 1953 à PARIS, demeurant 4085 Ancien chemin de Salernes - 83570 COTIGNAC Rep/assistant : Me Isabelle
Chambre 1-3
69abf901cdc6046d47d1c324
4 juillet 2025
[B] [A] Représentant : Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.R.L.
Chambre 1-8
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26 septembre 2019
DEMANDEURS AU RENVOI Monsieur [O] [V] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULON Madame [F] [Y] [D] épouse
Chambre 1-1
6868b6ba2f06adf21413c3bd
IMPORT représentée par son dirigeant en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Laurent CHOUETTE, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [S] [R] Représentant : Me Isabelle
Référés Premier Président
66ff85dca4ff9ec259c099b4
3 octobre 2024
et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle DURAND, avocate au barreau de PARIS S.A.S.
JCP REFERES
677efc56b01eea4cf01ac99a
3 janvier 2025
ALTEAL prise en la personne de son Directeur Général Monsieur [J] [H] C/ [C] [S] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 03 Janvier 2025 à Me Isabelle DURAND Expédition
677efc5bb01eea4cf01aca27
ALTEAL anciennement dénommée [Localité 5] HABITAT C/ [P] [X] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 03 Janvier 2025 à Me Isabelle DURAND Expédition délivrée à toutes
Chambre 2-4
6319867451eeae4f1309d00e
7 septembre 2022
2022 N° 2022/ 173 Rôle N° RG 18/11647 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCYJU [S] [Y] C/ [M] [Y] [G] [Y] épouse [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle
2ème chambre 2ème section
6585e265638cf45b25ce66f6
22 décembre 2023
représentés par Maître Jean-Baptiste BENELLI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0433 DÉFENDERESSE Madame [K] [R] veuve [W] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Isabelle
6719e4d25857dd64cbdaa328
23 octobre 2024
BLEUE C/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elisabeth WELLAND Me Isabelle DURAND
6706f647f1d01e3c86fadff4
4 octobre 2024
ALTEAL C/ [F] [Z] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04 Octobre 2024 à Me Isabelle DURAND Expédition délivrée à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ
11e Chambre A
6034e0b2469ea70b72345c22
13 septembre 2016
APPELANTS Monsieur [K] [Y] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULON Madame [G
3ème chambre
69747a5fcdc6046d4786e898
13 janvier 2025
ALTEAL, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULOUSE ****** Vu l'appel interjeté le 28/06/2024, suivant déclaration au greffe de la cour d'appel
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