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88 résultats pour « Jean-Pierre DUFFOUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100460

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

le 6 janvier 2011 par Madame Marie-Claude Y... et Monsieur Jean Philippe C...au profit de Monsieur Jean-Pierre Y..., Monsieur et Madame Patrick A..., Monsieur et Madame Jules Y..., Madame Odette A...,

Source officielle
CC

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60793b369ba5988459c3c569

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Journal officiel
Créations

ASANA MEDIA, DUFFOUR, Pierre-Jean, Amedee

SIREN 914223441Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

14/06/2022

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Créations

Duffour Transport Service, DUFFOUR, Damien, Jean, Jean-Pierre

SIREN 878903491GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

18/12/2019

Voir →

Radiations

PVE, DUFFOURT, Sébastien Jean-Pierre

SIREN 522896976GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

20/08/2017

Voir →

Modifications diverses

DUFFOURT, Sébastien Jean-Pierre

SIREN 522896976GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

08/08/2017

Voir →

Radiations

DUFFOUR, Jean, Pierre, Armel

SIREN 432938678GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

27/10/2015

Voir →

Cassation

28 juin 1996

28 juin 1996

REJET et NON-LIEU à saisine de la Cour de révision sur la demande présentée par Jeanne-Marie S..., puis reprise par M. Denis Le H...

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Jean-Pierre PG..., 34°/ Mme Claude, Jeanne HE..., épouse PG..., demeurant ensemble à Terrasson La Villedieu (Dordogne), rue Gaston Seruel, 35°/ Mme Simone, Jeanne, Aline XAU..., épouse XWC...

Source officielle
CC

soc

613723cccd5801467740e47c

Cassation

31 janvier 2002

31 janvier 2002

Pierre X..., demeurant ..., 12 / Mme Josette Y..., demeurant ..., 13 / Mme Janine Z..., demeurant ..., 14 / Mme Veuve D..., demeurant ..., 15 / Mme veuve Ruth F...

Source officielle
CC

soc

613723c7cd5801467740e03c

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

Jean-Claude Y..., demeurant ..., 4 / La Bijouterie Lagarde, dont le siège est ..., 5 / M. Guy A..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310274

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

le fonds voisin (page 10 de ces conclusions), * la lettre du géomètre BARRERE et DUFAU, en date du 11 avril 2007, (pièce 37), * des planches photographiques (pièce 1) * différents plans (pièces 2, a

Source officielle
CC

civ1

6137266ccd58014677425742

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Jean-Paul Y..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société Nessi Bigeault Schmitt, ledit syndic demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11265

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Jean-Bernard Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 25 septembre 2018, où étaient présents : Mme C...,

Source officielle