CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
époux Y... du désistement de leur pourvoi dirigéc/Mlle A
61372392cd5801467740b883
21 novembre 2000
Charles X..., membre de l'Office notarial SCP Charles Auraix, Etienne Escarguel, Bertrand Duclos et Jean Grésillon, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300552
5 mai 2009
La propriété de Jean-Marc X... est constituée d'une maison d'habitation élevée sur un jardin qui dispose d'un accès par un petit passage débouchant sur la rue de la Bruyère et qui est fermée au niveau
cr
61372633cd58014677423bc6
19 février 2003
Jean, - Z... Nicole, - La société SODIVEC, - A... Alain, - La société Alain A..., - B...
soc
61372399cd5801467740be48
4 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marc Orian, société anonyme, venant aux droits de la société Dyam, société
61372349cd58014677407cf7
20 juillet 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
61372620cd58014677423279
2 septembre 2004
Marc, - XM... Jean-Yves, - XM... Louis , - XM... Maurice, - XN... Jean-Paul, - XG... Alain, - XG... Georgette, - XG... Marie-Bernadette, épouse N..., - XO...
civ2
61372146cd580146773f2717
5 juillet 1990
Pierre C..., demeurant Cité Sig, Petit-Paris à Basse-Terre (Guadeloupe), 15°/ de M. Abel F..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 16°/ de M.
61372148cd580146773f27f9
Pierre C..., demeurant Cité Sig, Petit-Paris à Basse-Terre (Guadeloupe), 15°/ de M. Abel E..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 16°/ de M.
61372148cd580146773f27fa
61372620cd5801467742327a
Marc, - XN... Jean-Yves, - XN... Louis , - XN... Maurice, - XO... Jean-Paul, - XH... Alain, - XH... Georgette, - XH... Marie-Bernadette, épouse N..., - XP...
61372533cd5801467741bc99
11 octobre 1989
, était, ainsi qu'il le faisait valoir lui-même, depuis son jeune âge, atteint de troubles mentaux qui s'étaient aggravés par l'alcoolisme, lequel l'avait empêché de s'occuper de ses enfants (p. 3, par
613723c5cd5801467740dee0
7 juin 2001
Jean-Jacques Y..., ès qualités d'administrateur judiciaire de l'EURL Sobel BTP, domicilié ..., 3 / Mme Geneviève X..., ès qualités de représentant des créanciers de l'EURL Sobel BTP, domiciliée ...,
61372317cd580146774054df
9 juillet 1998
Jean-Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1996 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Maubeuge, dont
61372337cd58014677406f2a
2 mars 1999
Marc Y..., demeurant ..., 4 / Mme Suzanne Y..., demeurant ..., 5 / Mme C..., demeurant ..., 6 / M. Joël B..., demeurant ..., 7 / M.
613725f8cd58014677421eff
30 mai 2001
de détail de Jean Z... ; qu'en conséquence, Rémy I... a fourni des aides financières conséquentes à Jean Z... jusqu'en juin 1992, date de la dernière réunion de la CDUC à laquelle ait siégé Jean Z...,
613722e0cd58014677402a60
21 octobre 1997
Jean-Michel E..., pris en sa qualité de petit-fils de M.
613722c4cd580146774013c8
14 janvier 1997
Jean-Marc B., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
61372451cd580146774147e2
20 octobre 2004
Marcel Pauleau, demeurant Petit Chemin d'Arles, 13870 Rognonas, 29 / de M. Jean-Pierre Naymeh, demeurant Résidence Anémone de Mer, 34280 La Grande Motte, 30 / de M.
évrier 1988, qui, dans une procédure suiviec/Jean-Marc Z
61372538cd5801467741bf87
14 février 1989
Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 février 1988, qui, dans une procédure suivie contre Jean-Marc Z... du chef de dénonciation calomnieuse, a
61372286cd580146773fe002
30 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises(CEPME
Page 5 sur 86