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118 résultats pour « Kaddoch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

éclaré prescrites les poursuites exercéesc/Raymond C

61372646cd58014677424494

Cassation

14 octobre 2003

14 octobre 2003

Kaddour, A... Ahmed, B...

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200417

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

respecté le devis, n'ayant pas appliqué le ciment naturel prévu au motif qu'en l'absence de produit d'accrochage le crépi avait été retiré facilement, que la dépose du crépi par décapage, lavage au karcher

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2cf

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Kaddour demeurant Garnerand à Thoissey (Ain), 42°/- Monsieur XK... Joaquim demeurant ..., 43°/- Monsieur U...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310039

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

étude d'impact de la société Socotec, qui préconisait la réduction conséquente du volume des eaux de nettoyage du refuge, par l'utilisation d'un système de jet sous pression type karcher

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01647

Cassation

8 août 2018

8 août 2018

Si Kaddour OOOOOO..., - M. DDDDDDDD... PPPPPP..., - M. QQQQQQ... B..., - M. RRRRRR... Nasser, - M. SSSSSS... TTTTTT..., - M. UUUUUU... UUUUU..., - M. UUUUUU... VVVVVV..., - M. WWWWWW... I..., - M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310326

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

par la facture n° 9015 émanant de l'entreprise EPA à la date du 5 août 2009 et qui porte les mentions « contrat annuel de nettoyage des toitures : balayage des feuilles et autres détritus, lavage au karcher

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Kadour SSS..., domicilié [...]                                     , 91°/ Mme Martine TTT..., domiciliée [...]                               , 92°/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310184

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

D..., représentant légal du bailleur, a volontairement frappé ce dernier avec une lance de Karcher à plusieurs reprises sur le crâne et sur le bras droit, avant de le menacer indiquant que « cela commençait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01196

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

X... avait souligné (Conclusions en appel, p. 10 et suivantes), sur le grief relatif aux achats et locations de matériels et véhicules, que tant la location des véhicules que l'achat d'un deuxième Karcher

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01070

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

hiltipromo DD 160 E ;- cellule de cuisson 3 ;- cellule mobile séchage 1 avec PC de contrôle commande ; cellule cuisson gaz 2 ;- une balance électronique ;- aspirateur filtration absolue ;- transpalette ;- Karcher

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101202

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

ce certificat ne tient pas compte des notions de statut de droit commun ou de droit local et ne renverse pas la charge de la preuve ; que de plus, Satina Y... est née le 5 août1958 à Drancy (92) de Kadour

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00679

Cassation

31 mars 2010

31 mars 2010

dissimulation, Jérémy A..., employé de la Sarl DOMAINE DE CHAMEROLLES exploitant le site dont le salarié était responsable pour le compte de la Société ETUDE STRICHARD, déclare « alors que je passais le Karcher

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01299

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

visites effectuées à son fils, placé par un juge des enfants dans une institution d'accueil, les propos suivants à une semaine d'intervalle : "si je n'obtiens pas mes papiers, je monterai avec une kalach

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300649

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

conséquence, M. et Mme X... doivent supporter le de remise en état, à savoir coût des travaux - devis Dom nettoyage, travaux de désinfection 8000,00 - devis société Couleurs, peinture, lessivage Karcher

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201664

Cassation

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Atelier : sciage et tronçonnage électriques de divers éléments suivant les demandes soit 1 fois tous les 15 jours (exposition 15 mn) J'ébavure les pièces à la meule (exposition 15 mn) Nettoyage cabine Karcher

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100631

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

que les membres de la famille de Madame Patricia X... et les voisins de Monsieur Y... ont indiqué : qu'elle n'avait présenté aucun signe de grossesse avant son départ pour l'ALGERIE en janvier 1995 (Kaddour

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10225

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Kaddour Y..., domicilié [...]                       , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 24 janvier 2018, où étaient présents

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00524

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

l'une d'entre elles, de celle du conducteur des travaux ;- un certain nombre de « fiches d'heures au mois pour l'équipe d'X... » pour l'année 2008 et le mois de septembre 2009 ;- une attestation de Kaddour

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01903

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

par courrier indique pour le premier poste adapté, qu'il est compatible avec des réserves s'il ne comprend pas les tâches manuelles de distribution de foin, de la paille ou encore l'utilisation de Karcher

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00642

Cassation

6 mars 2012

6 mars 2012

l'aéroport de STRASBOURG – ENTZHEIM ; que la circonstance que la Société RENOSOL NORD ET EST a refusé de racheter certains matériels proposés par la Société SNA ORGANISATION, tels que des aspirateurs ou «karchers

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