Donato Y..., exerçant sous l'enseigne "Etablissements Labury", demeurant ... à Tonnerre (Yonne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Latry, avocat de l'employeur, et au Cabinet Loiselet et Daigremont en date du 7 avril 2010, copie de l'enveloppe qui lui était revenue, la copie de l'historique de suivi du courrier de la Poste (…), tous

violation de la loi et de manque de base légale, le moyen ne tend qu'à remettre en cause l'appréciation souveraine de la cour d'appel (Rennes, 5 février 1996) qui a décidé que, dans l'intérêt de l'enfant Lary

Marcel X..., demeurant quartier de la Labre, à Châteauneuf-du-Rhône (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des expropriations, n 92/34), au

LAURY, BERNARD ET JACQUES ; QUE, LES REPRESENTANTS D'OCTAVE Z... AYANT DEMANDE LA RESCISION DE LA DONATION-PARTAGE POUR LESION DE PLUS DU QUART, PAULE Z...

Vendredi 9 h 12 h- Conditionnement [Localité 1] (14 h 30-19 h 30) St Lary - Vente et conditionnement. Samedi, dimanche (9 h-12 h 30) - Vente et conditionnement St Lary.

Larry Y..., artiste de variétés, a formé opposition à une injonction de payer prise à son encontre au profit de la société Scalen disc, qui lui réclamait le prix de fabrication de disques promotionnels

Jean X..., demeurant ... à Saint-Lary (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 28 avril 1995 par le tribunal d'instance de Lourdes, en matière électorale, au profit du préfet des Hautes-Pyrénées

Vu N'Guyen, demeurant à Cabries (Bouches-du-Rhône), Domaine de Labory, en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de Mme Thi

dont le siège est 304, boulevard du président Wilson, 33000 Bordeaux, 6 / de la Caisse d'épargne Ecureuil de Bordeaux, dont le siège est 61, rue du ..., 7 / de la société civile professionnelle Labory

Larry X..., 2 / Mme Isabelle Y..., épouse X..., demeurant ensemble Le Moulin Neuf, 49410 le Mesnil-en-Vallée, en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re

Aure, Saint-Lary (Hautes-Pyrénées), 2°) de M. Gabriel Y..., demeurant ...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sarraméa, société à responsabilité limité, dont le siège est 65170 Saint-Lary

de ses propres attributions ; que ces manquements revêtaient un caractère fautif ; ALORS QUE l'arrêt attaqué mentionne que la Cour d'appel (page 1) comprenait, lors du délibéré : « Monsieur Patrice Labey

Dell'Atti-Canneaux, 3 / de Mme Dell'Atti-Canneau, domiciliés tous deux lotissement Le Lairy à Rimogne (Ardennes), 4 / de M.

mise en location-gérance du fonds, et en n'opposant aucune réfutation aux documents produits établissant que les règlements personnels, et notamment celui d'un solde de facture 1985 des Etablissements Llabres

Thierry X..., demeurant Saint Lary souvenirs, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 2001, où étaient présents : M.

Attendu que, par convention conclue le 3 juillet 1990, la société Labruyère distribution, devenue la société Participation pétrolière de Bourgogne, a mis à la disposition de M. et Mme X... un logement