CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

144 résultats pour « Lamaze »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8539ba5988459c4cb04

Cassation

5 juillet 1993

5 juillet 1993

4 de ce Code et de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X..., syndic de la liquidation des biens de la banque Lacaze

Source officielle

Page 5 sur 8

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC246 résultats

Journal officiel
Créations

PRADEL DE LAMAZE, Edouard, Bruno

SIREN 108533514Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LAMAZERE GESTION PRIVEE

SIREN 802921759Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

07/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LaMazère

SIREN 530010362Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

04/05/2026

Voir →

Modifications diverses

SARL LAMAZE SOCIETE EN LIQUIDATION

SIREN 528414287Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

10/02/2026

Voir →

Modifications diverses

carbonnier lamaze rasle

SIREN 414999599Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/12/2025

Voir →

CC

civ1

6137214bcd580146773f29a1

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Jean-Pierre de X..., demeurant ... (2e), 2°) Mle Béatrice de X..., demeurant ... (16e), 3°) Mme Brigitte de X..., épouse Lacaze, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372357cd5801467740889c

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

Jean-Bernard Z..., demeurant Cité 147, rue Amiral Lacaze, Terre Sainte, 97410 Saint-Pierre, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 juin 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

comm

6137221acd580146773fa420

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Nouvelle DPM, dont le siège social est Lamare

Source officielle
CC

civ1

60794b6a9ba5988459c43095

Cassation

17 avril 1985

17 avril 1985

MATHILDE EPOUSE LAMASSE DECEDEE LE 16 OCTOBRE, 1975, PAR REPRESENTATION, SA PETITE FILLE HUGUETTE Z... B... ; QU'AU COURS DE L'INSTANCE EN PARTAGE ENGAGEE PAR M. HENRI E... A... ET MME G...

Source officielle
CC

soc

613723dfcd5801467740f4bd

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Lamat, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 avril 2000 par le conseil de prud'hommes d'Angers (section agriculture), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613723dfcd5801467740f4be

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Lamat, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 avril 2000 par le conseil de prud'hommes d'Angers (section agriculture), au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

60794df19ba5988459c48c78

Cassation

29 novembre 2005

29 novembre 2005

Y... le 7 septembre 2000 à l'intérieur du Lycée professionnel Amiral Lacaze à Sainte-Clotilde où il exerce les fonctions de professeur, a recherché la responsabilité de ce dernier ; Sur les deuxième

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5bad

Cassation

19 mars 1992

19 mars 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lamaa X..., demeurant Groupe Libération, Bt Vercors, allée 1 à Bourgoin-Jallieu

Source officielle
CC

soc

613724a4cd580146774172a6

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

X... a été engagé le 1er mars 1983 en qualité de directeur industriel par la société Laboratoires Labaz ; que le contrat de travail a été repris par la société Sanofi Beauté et en dernier lieu par la société

Source officielle
CC

soc

6137218bcd580146773f4a61

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

Lamat, demeurant Le Virginie, ... (9e) (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes de Lyon (Section commerce), au profit de la société Cerit Rhône-Alpes

Source officielle
CC

soc

613721dccd580146773f8352

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

Jean, Christian X..., demeurant Lacaze de Campuac, Villecomtal (Aveyron), en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1990 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section commerce), au profit de l'Entreprise

Source officielle
CC

civ3

6137241bcd580146774125fb

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

; Sur les premier et second moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu, d'une part, que, par motifs tant propres qu'adoptés des premiers juges et ceux des rapports des experts X... et Franck-Lacaze

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f3320

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Cesse, demeurant à Neuvic (Corrèze), "La Serre" de Lamazière Basse, 2°/ l'Union départementale des syndicats ouvriers de la Corrèze, sise à Tulle (Corrèze), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR

Source officielle
CC

civ1

613721c8cd580146773f7440

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Grand Salve à Coursan (Aude), 6°/ de Mme Jacqueline Y... épouse X..., domiciliée Pont de l'Arn à Lamaye (Tarn), et actuellement à Valence d'Albigeois (Tarn), 7°/ de Mme Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00533

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

[Z] [J], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Lama taxis, 5°/ à M.

Source officielle
CC

soc

6137219dcd580146773f53ae

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

arrêt rendu le 11 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de Mme Michèle X..., demeurant à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), résidence Passy, 2, rue du Docteur Lamare

Source officielle
CC

soc

6137244ecd580146774146aa

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° X 02-42.601 et U 02-43.472 ; Attendu que Mme X... a été engagée en qualité de visiteuse médicale le 12 juin 1978 par les laboratoires Labaz

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301244

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

X... de la part de la société Lamag, puis de la part de la société Distribution Casino, qu'elle n'a pas mis en demeure M.

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5c9a

Cassation

19 mars 1992

19 mars 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lamaa Z..., demeurant groupe Libération, bâtiment Vercors, allée 1, à Bourgoin Jallieu (Isère), agissant

Source officielle