l'arrêt attaqué (Montpellier, 15 février 2012), rendu sur contredit, que Mme X... a été sélectionnée par la société Adventure line productions (la société) pour participer au tournage de l'émission Koh Lanta

Cette émission FAMILLE D'EXPLORATEURS ne saurait être assimilée aux jurisprudences inhérentes à l'émission KOH LANTA.

. ; que le plan du lotissement a été approuvé par arrêté préfectoral sous réserve d'un pan coupé au débouché du lot des époux Lanista sur la voie publique ayant au maximum trois mètres de côté ; que les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lauretta X... née Z..., demeurant 3309 Strongs drive n° B, Marina del

. & Lancet, prise en la personne de M.

cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Le Républicain Lorrain, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Noël, Nodée et Lanzetta

société Caviglioli Baron Fourquie, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Sfer, 4°/ à la société Barronnie Langet

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA COMMUNE de LANDEDA

Nevez, 22260 Lanrelas, 3 / du Fonds de garantie automobile (FGA), dont le siège est ..., 4 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Cher, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

Eric X..., demeurant Préserville le Village, 31570 Lanta, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

A... ne saurait être assimilée aux jurisprudences inhérentes à l'émission KOH LANTA. Il est demandé la requalification des règles de participation en contrat de travail.

répétition de l'indu formée par la caisse primaire à l'encontre du centre de soins à domicile, pour les sommes versées aux patients, le jugement attaqué retient que le petit matériel médical, dont les lancettes

mise en redressement judiciaire puis en liquidation, l'instance a été reprise en présence de la SCP Pierre Bayle & Pascale Geoffroy en qualité d'administrateur judiciaire et de la SCP Noel, Nodee & Lanzetta

Claude A..., demeurant au lieu-dit "Ruaudel Lanrelas", à Broons (Côtes-d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1990 par la cour d'appel de Rennes (1re Chambre, Section A), au profit :

d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Denise Z..., veuve Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Monique Y..., épouse X..., demeurant En Coutou, Bourg Saint-Bernard, 31570 Lanta

                                                                               , contre l'arrêt rendu le 28 avril 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Noël X... et Lanzetta

que le moyen doit être écarté ; Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ; REJETTE le pourvoi ; FIXE à 2 000 euros la somme que la société Electricité Domange, représentée par la SCP Nodée-Lanzetta

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Francine X..., demeurant à Lanta (Haute-Garonne), avenue de Toulouse, en cassation d'un jugement