; qu'il a été transféré en 2001 au sein de la société Fougerolle en qualité de grutier compagnon professionnel ; qu'après le refus par le salarié de la proposition de n'effectuer que des travaux de marteau-piqueur

Marie, - LA SOCIETE GUILLAUME MARCEAU, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 13 mai 2004, qui, sur leur plainte avec

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 juillet 1997), que Mme X..., qui avait acheté un manteau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes

[S], qui exerce une activité de masseur-kinésithérapeute (le professionnel de santé), a fait l'objet, de la part de la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 6] (la caisse), d'un contrôle administratif

limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2014 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Etablissements Emmanuel Maureaux

l'espèce, les premiers juges avaient retenu la culpabilité du prévenu sur le fondement des aveux de ce dernier qui avait, dans sa déposition, du 4 novembre 1999 à 9h50 reconnu qu'il revendait "sous le manteau

des libertés fondamentales; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Danièle A... coupable d'homicide involontaire; "aux motifs que Danièle A... a reconnu avoir, pour fixer le bouton-pression du manteau

déclaré coupable du délit de blessures involontaires et condamné à la peine d'1 mois de prison avec sursis, aux motifs que le défrettage de la coquille est dû au mauvais état de la cage supérieure du marteau-pilon

Mme [H] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes dans les spécialités masseurs-kinésithérapeutes et professionnels de santé non médecins. 2.

le décès ; que les premiers juges avaient décidé que l'accident avait été causé par l'extrême imprudence de Jean-Claude X..., qui s'était placé sous le hayon tout en forçant sa sécurité à coups de marteau

séquestrés tous les deux (D 4 page 2 ; D 38), le directeur cependant estimait qu'il était inopportun de tenter une sortie (D 3, page 2) ; que le lendemain vers 11 heures, Roseline E... ayant mis son manteau

Mme [I] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes dans les spécialités masseurs-kinésithérapeutes et professionnels de santé non médecins. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Val Marceau, société à responsabilité

ailleurs, conformément à l'article L. 4321-16 du code de la santé publique, tout masseur-kinésithérapeute doit payer une cotisation à l'ordre, qu'il s'en déduit que pour qu'un masseur-kinésithérapeute

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en octobre 1982, la Caisse régionale de Crédit agricole de Maine-et-Loire (la banque) a consenti un prêt à la SCI Les Blancs Manteaux

annoncé avec un prix de référence de 12 900 francs avait été vendu 5 000 francs ; que Pierre Z... prétend que le prix de référence dépend du modèle et de la taille du vêtement, que cependant un manteau

loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 1108 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pajot, ayant donné en location à la société Singer un marteau