Martin, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Desjardins, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Abgor, de

F..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme C... et des consorts G..., les conclusions de M.

Justice à PARIS, le six septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

le vingt-huit juin mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

A..., Martin, Pibouleau, Challe, Roger, Palisse conseillers de la chambre, MM. de Z... de Massiac, Soulard conseillers référendaires ; Avocat général : M. le Foyer de Costil ; Greffier de chambre

quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Chemin, Fromont, Cachelot, Martin, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M. Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

le siège est [...]                        , contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière ), dans le litige l'opposant à Mme Martine

complicité, a rejeté leur requête aux fins d'annulation d'actes de la procédure ; 3)- LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TRIBUNAL SUPERIEUR D'APPEL DE SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON, contre l'arrêt de ladite

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

débits de boissons; les policiers pouvaient donc se rendre dans les débits de boissons, lieux ouverts au public; et en présence de machines identiques à celles décrites par le témoin, c'est-à-dire machines

Daniel Z... et Mme Martine Z..., son épouse, demeurant ensemble ... à Le Valdahon (Doubs), défendeurs à la cassation ; M.

mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle BOULLOCHE, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Martin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Villien, Cachelot, Mme Lardet, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Datafirst, de la SCP Bernard Hémery, Carole

Ricour, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Roxlor, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme U..., après débats

vingt et un février mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

vingt-sept octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Martin, conseiller, et l'avis écrit de M. Heitz, procureur général, ont été mis à disposition des parties. Sur le rapport de M. Martin, conseiller, assisté de Mme Couvez et M.

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN et la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN