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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10905

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Par un autre courriel du même jour, il les informe des démarches qu'il a accomplies pour la mise en place de l'animation des matchs (mascotte, speaker, vente de casquettes, sonorisation, etc.).

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civ3

613722e8cd580146774030f8

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Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Malcolm, Gareth YE..., demeurant ... Bromley, appartement 286, Kent, Bri 4 AY (Grande-Bretagne), 72°/ de M. YM..., demeurant ..., appartement 287, 69270 Fontaines-sur-Saône, 73°/ de M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10373

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Le procès-verbal d'inventaire dressé par Me [T] le 27 octobre 2015 indique que la société BTPJSJ ne disposait comme actif à cet date qu'un camion Renault Mascott dont la valeur est indéterminée

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02221

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

temporaire du 12 mars au 21 juin 2001, le schéma d'évolution des cadences produit au dossier fait effectivement état, entre janvier et février 2001, d'un accroissement de production de 495 à 502 véhicules "Mascott

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100657

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

appelants et démontré par les pièces qu'ils ont versées aux débats en annexe de leur requête introductive ; qu'il leur appartenait dans ces conditions, de diligenter leur action à l'encontre de la société Marcoco

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100593

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

de Clamoxyl avait eu lieu lors de l'épisode, et cette prise avait été décidée devant des symptômes qui constituaient les prodromes du syndrome de Lyell (forte élévation de la température et éruption maculo-papuleuse

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11060

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[V] s'était montré froid pressant le 30 janvier, avait injustement mis en cause son chien, pacifique et ayant le statut de mascotte, ne l'avait pas laissé s'expliquer sur le tabac, de sorte que face à

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11014

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Baris Y... était « en bon état de marche et en bon état général » ; qu'il découle de la fiche technique que ce même véhicule Renault type Mascott benne immatriculé [...]     

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10148

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

[B] [I] et Mme [GM] [L], livreurs de pain de la boulangerie « La Mascotte » ([Y] [H]) faisant état de sa présence sur son lieu de travail à [Localité 6], soit « chaque matin » entre 6h et 6h45 soit « deux

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110693

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

. estime que cet inventaire repris par l'expert mobilier a omis plusieurs biens pourtant mentionnés dans la liste : le véhicule Ford T, 11 fusils, six pistolets, un service de table Haviland, cinq mascottes

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