commercial, y compris Mme X..., quittait l'entreprise après ces entretiens, soit, à tour de rôle, suivant les semaines, le lundi à 16, 17 ou 18 heures et non à 18 h 30 comme allégué et les mardi, mercredi

Z... un avertissement pour ma conduite envers lui mercredi matin. II est vrai que devant Mlle A... et M. B..., j'ai malheureusement contredit M.

fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 14 février 1996) d'avoir validé les contraintes, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte de la convocation reçue par lui qu'il était convoqué pour le mercredi

X... qu'il était convoqué pour le mercredi 4 octobre 1995 à 9 heures devant la 18e chambre B ; qu'il résulte cependant de l'arrêt que les débats ont eu lieu à l'audience publique du 7 février 1996 ; qu'en

particulier, en ce que les sessions du Parlement se tiennent à [Localité 3] en l'équivalent de seulement trois jours regroupés sur une même semaine par mois, à savoir le lundi après-midi, le mardi, le mercredi

particulier, en ce que les sessions du Parlement se tiennent à [Localité 3] en l'équivalent de seulement trois jours regroupés sur une même semaine par mois, à savoir le lundi après-midi, le mardi, le mercredi

rapport définitif avait été déposé par l'expert au greffe de la juridiction, l'action qu'elle avait engagée à l'encontre de son assureur n'était pas prescrite, pour avoir été introduite par acte du mercredi

nullité de l'arrêt" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que par lettre recommandée du 12 juillet 1995, le conseil d'Alex Benzeval a été informé que l'affaire serait débattue à l'audience du mercredi

l'ordonnance attaquée et les productions, que Mlle Y... a été l'objet d'un arrêté de reconduite à la frontière, que le Préfet de Police de Paris a sollicité la prolongation de sa rétention et que le mercredi

paiement d'un rappel de salaire à ce titre, l'arrêt retient que le contrat mentionne que la salariée est libre d'organiser sa distribution à l'intérieur d'une plage de temps déterminée, du mardi au mercredi

cette date, d'un délai de 5 jours francs pour se pourvoir en cassation, ainsi qu'il est prescrit à l'article 568, 2°, du Code de procédure pénale ; Que, dès lors, le pourvoi, formé seulement le mercredi

en 1980, puis comme maître contractuel en 1981, Mme X..., a reçu, le 15 novembre 1991, notification d'un avertissement en raison de ses retards non excusés, constatés les vendredi 27 septembre et mercredi

Azur senior, par contrat de travail à temps partiel, en qualité d'aide à domicile ; que l'article 3 de son contrat de travail intitulé "horaire de travail" était ainsi rédigé : « les lundis, mardis, mercredis

Paris, 8 septembre 1999), statuant sur renvoi après cassation (Civ. 3, 16 décembre 1997, n° 1791 D) a été régulièrement signifié à la société Sage France le 7 octobre 1999 ; que le pourvoi, formé le mercredi

En vacances scolaires: Semaine 36 : Lundis 8h45-18h15, mardi 9h00-18h00 et mercredi 9h00-13h00.

comparaître, cette citation fait expressément référence, s'agissant des motifs de la comparution, à "la cédule ci-jointe" qui sans ambiguïté aucune, invite " Jeannot X... à comparaître à l'audience du mercredi

dispose dans son article 11.1 que « la campagne électorale débutera le lendemain du jour de l'affichage des candidatures, soit le 18 octobre 2016, et se terminera la veille du début du scrutin, soit le mercredi

Z..., greffier, à l'exception du mercredi 17 octobre 2018 après-midi, où elle était assistée de M. T... F... (p. 1 et p. 13 et 14), et que Mme R...

Y... n'était en mesure ni de présenter les disques des lundi 28 septembre 1998 s'agissant de la semaine en cours, ni du mercredi 23 septembre 1998 s'agissant du dernier jour de conduite de la semaine écoulée

articles 513, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que les débats se sont déroulés de la façon suivante : l'affaire a été appelée à l'audience publique du mercredi