en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 14 mai 1996) que M. de Bouttemont président de la société Voitures Paris Monceau

Z..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Le Royal Monceau, de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

n'établit pas que des vérifications préalables aient été effectuées; or, si la presse doit "sortir" rapidement les nouvelles et si l'on ne saurait exiger des journalistes la vérification de tout le monceau

Jean-Noel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Super Monceau, société à responsabilité

Z..., la cour d'appel, qui a relevé que l'expert A... avait mentionné que l'occupant de la maison s'était rendu compte de l'état très dégradé du balcon puisqu'il avait ligaturé ensemble les morceaux de

fait une déclaration de vol de son véhicule auprès de son assureur et avait loué une tronçonneuse, une camionnette et un parking, ayant permis de découper entièrement le véhicule et d'en évacuer les morceaux

exerçant sous le sigle SOGIPLAM, dont le siège est [...]                             , 2°/ à la société de Gestion immobilière de la Plaine Monceau exerçant sous le sigle SOGIPLAM, dont le siège est

à terre, lui avait attaché les mains dans le dos puis les jambes et les pieds avec de la ficelle du magasin (ficelle se trouvant à terre, dans la réserve, derrière une presse) et lui avait posé un morceau

société Boisseau concernant les films publicitaires, faisaient valoir que les affiches fabriquées par les deux sociétés concurrentes étaient fabriquées pour celles de la société Médiaffiche en six morceaux

intendance, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 13 janvier 2017 par le tribunal de commerce de Quimper, dans le litige l'opposant à la société Cabinet Moineau

et à payer, au titre de l'action civile, solidairement avec les autres prévenus, à la société financière et foncière Eurobail, la somme de 12 420 088,74 euros et à la société foncière et financière Monceau

la SCI), maître de l'ouvrage, a confié la construction d'un ouvrage à usage de "biospace tropical" à la société SDFP, qui a sous-traité les lots "chauffage, ventilation, humidification" à la société Monceau

procédure pénale ; Vu le mémoire produit commun aux demandeurs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que la société hôtelière Miramar, faisant partie du groupe Monceau

encombrés d'objets divers ; Attendu que pour accueillir ces demandes, l'arrêt retient qu'il résulte du constat d'huissier de justice, dressé le 9 août 1996, que l'appartement était encombré d'un monceau

Giorgio, engagée comme vendeuse, le 23 août 1962, par le magasin Prisunic de Montceau-Les-Mines, a été licenciée le 27 décembre 1989 ; Attendu que, pour les motifs exposés dans le mémoire en demande

Aix-en-Provence, 9 octobre 1996), que Mme Y... a assigné la société Carrefour de Vitrolles, sur le fondement de l'article 1383 du Code civil, en réparation du dommage occasionné par l'ingestion d'un morceau

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Hôtel Monceau

groupe d'individus qui, après avoir cisaillé le grillage de clôture et brisé le pistolet de distribution équipant une citerne de gasoil, l'avait maintenu en position de fonctionnement à l'aide d'un morceau