Isère), 3, place du 11 Novembre 1948, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre), au profit de la banque Rhône-Alpes (nouvelle dénomination de la banque Nicolet

dans la mesure où, l'essentiel de son activité s'exerçait en vol au-dessus de l'ensemble du territoire français, Mlle X... étant amenée à travailler sur des vols entre Lyon et Mulhouse, Mulhouse et Nice

; "que le prévenu ne saurait valablement soutenir avoir toujours affirmé (que s'il) était bien le propriétaire du véhicule identifié par les gendarmes, il n'était pas au volant de son véhicule à Nice

X..., avocat au barreau de Nice, fait grief à l'arrêt (Aix-en-Provence, 23 mars 2001) d'avoir rejeté son recours tendant à l'annulation de la décision prise par le conseil de l'Ordre des avocats du barreau

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le mémoire déposé : Attendu que Mme X... fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Nice

(Alpes-Maritimes), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 26 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Nice, au profit de M. Taoufik Y..., demeurant ...

(Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1993 par le tribunal d'instance de Nice (élections professionnelles), au profit du : 1 ) Syndicat départemental CGT-FO des employés

Le constructeur a sous-traité certains travaux aux sociétés Bontempi, Les Zelles et Nicoletta Fantoni, aux droits de laquelle vient la société Nicoletta Vittel. 3.

conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SATELLITES MOBILES COMMUNICATIONS, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de NICE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union locale des syndicats CGT de Nice, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'Union locale des syndicats CGT de Nice, dont le siège est ..., 2°

de Mohamed X..., ainsi que les actes subséquents ; "alors qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que Mohamed X..., mis en garde en vue par les officiers de police judiciaire de Nice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SDF Crespo-Mercanti, dont le siège est ... de Féric à Nice (Alpes-Maritimes

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SEPS, école Pigier, dont le siège est 22, rue El Nouzah à Nice

Jean-Claude X..., domicilié Centre hospitalier ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1999 par le tribunal d'instance de Nice (élections professionnelles), au profit : 1 / du Syndicat départemental

l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE GROUPE SATT INTERIM, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de NICE

- question n° 5 : L'accusé X... est-il coupable d'avoir, à Nice (Alpes-Maritimes), courant 1993, avec violence, contrainte ou surprise, commis des agressions sexuelles sur la personne de C... ?

Michel Z..., demeurant tous deux ..., 3°/ du comité d'établissement du CCF de Nice, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 février 1997, où étaient

auraient été consenties par son défunt mari, d'une part, à l'occasion d'achats de biens immobiliers avec stipulation de clauses d'accroissement, d'autre part, pour le financement de parts d'une SCI Nice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Sandra C..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ...,